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Recherche dans le plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
Archives officielles
AC Arrissoules Fonds d'archives de la commune de Arrissoules (1785-1960)
AC Rovray Fonds d'archives de la commune de Rovray (1631-1960)
A 1 Procédure entre les communiers de Rovray et d'Arrissoules d'une part, et la commune d'Yvonand d'autre part, au sujet du ... (1698)
A 2 Comptes communaux. (1631-1699)
A 3 Circulaires, lettres. (1701-1800)
B 4 Cédules, obligations, lettres de rentes. (1701-1800)
C 5 Arrêt concernant le pâturage entre les communes de Chavannes-le-Chêne et de Rovray. (1709)
C 6 Procédure entre la commune de Rovray d'une part et les hoirs de Pierre-Abraham Correvon de son vivant pasteur à Combremo... (1720)
D 7 Procédure entre les communes de Rovray et d'Arrissoules au sujet des pâturages. (1747)
D 8 Procédure entre le Lieutenant Gallandat et la commune de Rovray, au sujet d'un droit d'égout. (1756)
E 9 Comptes de la construction de l'église de Rovray. (1754)
E 10 Documents concernant les fonctions pastorales. (1768)
F 11 Acquis en faveur de la commune de Rovray contre Pierre Vulliamy, concerne: une essaim de terre en bordure des roches de ... (1725)
F 12 Echange d'une petite parcelle de terrain entre la commune de Rovray et Suzanne Vulliamy. (1725)
F 13 Convention en faveur de la commune de Rovray contre Denis de Baune, au sujet de la bourgeoisie de Rovray. (1737)
F 14 Acquis en faveur de la commune de Rovray contre Jean-Jacob Correvon, concerne: un bois d'environ 3 poses aux Râppes. (1744)
F 15 Acquis en faveur de la commune de Rovray contre Marie Pillonel-Rosset, concerne:1) un bois d'environ 1 pose aux Râppes; ... (1748)
F 16 Partage pour les pauvres d'Arrissoules contre les pauvres de Rovray. (1751)
F 17 Convenant passé entre les communes de Chavannes-le-Chêne et de Rovray pour les pâquis d'après moisson. (1768)
F 18 Documents concernant l'établissement de la fontaine des Prés Giroud. (1775)
F 19 Formule de serment des messelliers de la Terre de Saint-Martin. (Non indiqué)
G 20, H 20b, I 21 Lois, décrets, proclamation de la République Helvétique. (1798-1799)
Registre 22 Livre des passations à clos. (1701-1800)
Registre 23 Registre des comptes de la Bourse des Pauvres. (1752-1802)
Registre 24 Extrait du registre de la Noble Justice de Chavannes-le-Chêne, procédure entre le Lieutenant Gallandat et la commune de ... (1756)
Registre 25 Procédure pour la commune de Rovray contre Elizée Correvon justicier et Jean Rebeaud de Rovray, concernant des droits d'... (1770)
Registre 26 Rentier de la Bourse des Pauvres. (1786-1833)
Registre 27 Registre de l'Etat civil. (1798-1815)
Registre 28 Procès-verbaux de la Municipalité. (1799-1833)
Registre 29 Registre d'inscription pour les bois, les prés, les champs et les jardins. (1799)
Registre 29b Notes des classifications du territoire de Rovray au Cadastre. (Non indiqué)
Registre 30 Comptes communaux. (1704-1800)
Registre 31 Plan du territoire de Rovray. (1701-1800)
A 32 Acte d'affranchissement des redevances féodales. (1804)
A 33 Inventaires. (1801-1820)
B 34 Circulaires, correspondance. (1801-1850)
C 35 Documents divers, affaires militaires. (1801-1850)
D 36 Actes d'origine. (1801-1900)
E 37 Concession pour la commune de Rovray contre la commune de Chavannes-le-Chêne, concerne droit de creuser et de miner sous... (1803)
E 38 Concession en faveur des Municipalités de Chavannes-le-Chêne et Rovray contre divers particuliers d'Yvonand, concerne dr... (1810)
E 39 Concession et vente en faveur des Municipalités de Chavannes et de Rovray, contre le citoyen François, fils de Pierre Re... (1810)
E 40 Acquis en faveur de la Municipalité de Rovray contre Jean-Louis Gallandat dudit lieu, concerne droit de passage Au Gros ... (1810)
E 41 Concession en faveur de la Municipalité de Rovray contre divers particuliers dudit lieu, concerne achat de terrain Sur l... (1810)
E 42 Concession en faveur de la Municipalité de Rovray contre le citoyen Jean-François Rebeaud, concerne achat de terrain Sur... (1810)
E 43 Convention passée avec divers particuliers, relative au tracé du nouveau chemin Chavannes-Yvonand. (1810)
E 44 Concession pour la commune de Rovray contre Frédéric Rebeaud dudit lieu, concerne droit de passage Au Pontet, pour la co... (1811)
E 45 Concession en faveur de la Municipalité de Rovray contre celle de Chavannes; concerne droit de minier sous le chemin à l... (1819)
E 46 Echange entre la commune de Rovray et Frédéric Gallandat-Demiéville, concerne parcelle de terrain à la Deleize. (1849)
E 47 Acquis en faveur de la commune de Rovray contre les enfants de Jean-François Correvon dudit lieu, concerne achat de terr... (1850)
E 48 Acquis en faveur de la commune de Rovray contre David-Frédéric Gallandat, concerne terrain pour la route Yvonand-Lucens. (1850)
E 49 Acquis fait pat François ffeu David-François Gallandat de la commune de Rovray, concerne vente de terrain en bordure du ... (1850)
E 50 Acquis en faveur de la commune de Rovray contre Pierre-François Gallandat, concerne terrain pour la route Yvonand-Lucens... (1851)
E 51 Ventes passées par divers propriétaires de Rovray et d'Arrissoules en faveur de la commune de Rovray, concerne achat de ... (1866)
E 52 Vente faite par la commune de Chavannes à la commune de Rovray; concerne parcelle de terrain au Signal. (1868)
E 53 Vente et concession entre Louis-Emile Correvon et la commune de Rovray, concerne terrain et place. (1870)
E 54 Vente faite par la commune de Rovray à divers particuliers, concerne vente de terrain en bordure des chemins communaux. (1884)
F 55 Proclamations du Conseil d'Etat. (1831)
G 56 Inventaire des archives communales. (1837)
H 57 Documents concernant la construction de la route Yvonand-Lucens, (traversée du village). (1846)
I 58 Plans de la route, traversée du village. (1846)
J 59 Documents concernant la construction du collège. (1846)
K 60 Documents divers. (1801-1900)
K 61 Convention entre la commune de Rovray d'une part et les citoyens Pierre-François Rebeaud et Jean-François Correvon d'aut... (1831)
K 62 Règlement de police imposé par le Conseil d'Etat. (1839)
K 63 Procès-verbal de la délimitation des territoires d'Arrissoules et de Rovray. (1846)
K 64 Achat d'une pompe à incendie. (1848)
K 65 Pétition contre la vente du cimetière à proximité de l'église au Conseiller Gallandat. (1850)
K 66 Engagement David Rebeaud pour le terrain du cimetière. (1853)
L 67 Convention entre la commune de Rovray et les fils de Jean-Louis Gallandat député, concerne des droits de passages. (1870)
L 68 Convention concernant le vignoble de Rovray. (1870)
L 69 Règlement de police sur les auberges. (1882)
L 70 Convention passée entre la commune de Rovray et Etienne Versel, concerne la fontaine du poyet. (1886)
L 71 Règlement de police communal. (1887)
M 72 Arrêtés d'imposition. (1882-1903)
N 73 Statistiques agricoles. (1850-1900)
O 74 Permis de canalisation. (1850-1900)
P 75 Lettres et papiers divers. (1850-1900)
Q 76 Polices assurances diverses. (1850-1900)
R 77 Prononcé du Tribunal Fédéral en la cause pendante entre Lean-Frédéric Rebeaud et la commune de Rovray, concerne revendic... (1895)
S 78 Cédules et obligations (annulées). (1801-1900)
Registre 79 Procès-verbaux du Conseil général. (1815-1864)
Registre 79b Procès-verbaux de la Municipalité. (1833-1851)
Registre 80 Registre de gestion des forêts communales. (1836-1861)
Registre 81 Inventaires des immeubles et créances: commune et Bourse des pauvres. (1835)
Registre 82 Rentier de la commune. (1837-1860)
Registre 83 Rentier de la Bourse des pauvres. (1837-1860)
Registre 84 Registre des contenances du territoire de Rovray. (1846)
Registre 85 Plans pour le collège. (1846)
Registre 86 Procès-verbal, reconnaissance des limites territoriales Chavannes-le-Chêne-Rovray. (1849)
Registre 86b Registre des permis de séjour. (1849-1899)
Registre 57b Mémoire adressé au Tribunal inférieur du District d'Yverdon par le Commissaire Rodolphe Gallandat, concerne construction... (1849)
Registre 87 Procès-verbaux de la Municipalité. (1851-1885)
Registre 88 Registre des inhumations. (1855-)
Registre 89 Procès-verbaux du Conseil général. (1865-1901)
Registre 90 Registre des vaccinations. (1872-1951)
Registre 91 Procès-verbaux de la Municipalité. (1886-1915)
Registre 92 Registre civique. (1887-1948)
Registre 93 Registre des actes d'origine. (1891-)
Registre 94 Comptes du taupage. (1898)
Registre 94b Portefeuille, projet de construction d'une route Arrissoules-Rovray. (Non indiqué)
Registre 95 Comptes communaux. (1801-1900)
Registre 96 Comptes de la Bourse des pauvres. (1801-1900)
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Archives privées
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