Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 35 (0,07s) 1234>>
		Actes anciens. Litige entre la commune de Peyres-Possens et l'une de ses voisines pour vraisemblablement des questions de pâturages ; il est en effet question du droit de parcours depuis la Saint-George.	1529	Indéterminé en dessous du fonds
		Actes anciens. Prononciation en français pour le pâturage d'entre ceux de Peyres-Possens et Naz.	1558	Indéterminé en dessous du fonds
		Actes anciens. Prononciation entre la commune de Chapelle-sur-Moudon et ceux de Peyres-Possens qui doivent 12 sols de cens à ceux de Chapelle pour les pâturages.	1483	Indéterminé en dessous du fonds
		Actes anciens. Prononciation pour la communauté de Peyres-Possens contre la communauté de Boulens à propos du pâturage sur les confins.	1568	Indéterminé en dessous du fonds
		Actes anciens. Transaction entre les communes de Dommartin et de Peyres-Possens au sujet de leur compâturage. Signé Besson, notaire avec paraphe, ainsi que la signature manuscrite des témoins.	1737	Indéterminé en dessous du fonds
		Assurance du bétail.	1951 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds
		Bâtiments communaux. Extension du collège et agrandissement des WC du bâtiment scolaire.	1898 - 1951	Indéterminé en dessous du fonds
		Bourses des pauvres. Procès-verbaux de la Commission d'assistance.	1940 - 1959	Indéterminé en dessous du fonds
		Bourses des pauvres. Rentiers.	1827 - 1857	Indéterminé en dessous du fonds
		Cadastre de Peyres-Possens, par Dufour.	1845	Indéterminé en dessous du fonds