Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Abergement par Steffan et Joseph Doczat frères, d'Yverdon, à Claude Potterat, d'un terrain au lieu-dit "En la Faye".	1602	Indéterminé en dessous du fonds	E 17
		Abergement perpétuel du four de Donneloye, à la Communauté dudit lieu, par Nobles Humbertus de Glannaz, sire de Cugy et Petrus de Constantinaz, sire d'Orzens.	1487	Indéterminé en dessous du fonds	E 6
		Accord des communes de Donneloye, Prahins, Chanéaz et Mézery, au sujet de la fourniture d'un soldat pour le "Secours de Genève".	1708	Indéterminé en dessous du fonds	E 28
		Accord entre Béatrix de Gumuens et Iaquetus, fils de Perronnetus dit (.), de Donneloye, d'une part, et la communauté de Donneloye de l'autre, mettant fin au litige qui les opposait au sujet de la messeillerie.	1600	Indéterminé en dessous du fonds	E 15
		Achat par Donneloye, à Georges de Loys, seigneur d'Orzens et de Prahins, d'un bois à Cronay, situé "En Cassellan soit à la Baumaz".	1740	Indéterminé en dessous du fonds	E 33
		Achat par Donneloye, à Georges de Loys, seigneur d'Orzens et de Prahins, d'un bois à Cronay, situé "En Cassellan soit à la Baumaz". Laud à Yverdon.	1740	Indéterminé en dessous du fonds	E 33
		Achat par la commune de Donneloye à Jacques Jacquier, de Prahins et à David Carrel, d'Orzens, de la moitié d'une maison située à Donneloye.	1689	Indéterminé en dessous du fonds	E 25
		Achat par la commune de Donneloye, à Jean Provin, une pièce à clos à Cronay, au lieu-dit "Au Pateriaux Cugnü".	1736	Indéterminé en dessous du fonds	E 32
		Achat par la commune de Donneloye, à Jean Provin, une pièce à clos à Cronay, au lieu-dit "Au Pateriaux Cugnü". En souscription, lod pour la terre et seigneurie d'Orzens.	1741	Indéterminé en dessous du fonds	E 32
		Actes anciens, droits communaux.	1601 - 1900	Indéterminé en dessous du fonds	D