| 
			
				
					
	
		
			Recherche dans le plan d'archivage
		
		
		
	
				
					
		
			
				  Archives communales vaudoises avant 1961
			 
				
					 Aller à la première entrée ...
				 
					 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (100 entrées de plus)
				 
					  Archives de la commune de Denens
				 
					  Archives de la commune de Denges
				 
					  Archives de la commune de Dizy
				 
					  Archives de la commune de Dompierre
				 
					  Archives de la commune de Donneloye
				 
					
						  Archives officielles
					 
						
							 AC Donneloye Parchemins et papiers anciens (série E) des archives communales de Donneloye (1420-1789)
						 
							 AC Donneloye Fonds d'archives de la commune de Donneloye (1544-1960)
						 
							
								 A Délibérations du Conseil (Ancien Régime). (1713-1774)
							 
								 A Délibérations de la Municipalité. (1803-1832)
							 
								 A Délibérations de la Municipalité. (1803-1960)
							 
								 B Délibérations du Conseil général. (1815-1960)
							 
								 C Correspondance reçue. (1801-1960)
							 
								 C Correspondance reçue. (1950-1960)
							 
								 C Correspondance expédiée. (1904-1940)
							 
								 D Actes anciens, droits communaux. (1601-1900)
							 
								 FA Comptes communaux. (1620)
							 
								 FA Comptes communaux. (1689)
							 
								 FA Comptes communaux. (1700-1943)
							 
								 FA Comptes communaux. (1944-)
							 
								 FA Caisse communale. (1935-1944)
							 
								 FA Journal des comptes communaux. (1944-)
							 
								  Comptes de la Bourse des pauvres. (1763-1944)
							 
								  Bourse des pauvres. 
Carnets d'épargne. (1872-1892)
							 
								  Bourse des pauvres. 
Procès-verbaux de la commission d'assistance. (1940-1960)
							 
								  Bourse des pauvres. 
Assistance. 
Aide fédérale. (1940-1955)
							 
								  Bourse des pauvres. 
Assurance maladie. (1960)
							 
								  Bourse des pauvres. 
Oeuvres sociales. (1960)
							 
								  Impôts communaux. (1892-1960)
							 
								  Impôts. 
Comptes de particuliers. (1947-1950)
							 
								  Impôts. 
Impositions et finances. (1955-1960)
							 
								  Mises de bois. (1940-1954)
							 
								  Assurances. (1897-1928)
							 
								 GA Cadastre et plans. 
Extraits de reconnaissances. (-1536)
							 
								 GA Cadastre et plans. 
Extraits de reconnaissances. (1775)
							 
								 GA Cadastre et plans. 
Plans géométriques levés par A Apothéloz. (1821)
							 
								 GA Plans cadastraux levés par Samuel Barraud, commissaire arpenteur. (1877)
							 
								 GA Cadastres de la commune levés par Samuel Barraud. (1894-1912)
							 
								 GA Cadastre et plans. 
Deux répertoires des propriétaires. (1851-1900)
							 
								 GB Travaux publics, ponts et chaussées. 
Traversée du village, entretien des routes. (1801-1900)
							 
								 GB Travaux publics, ponts et chaussées. 
Reconnaissances des limites territoriales avec les communes avoisinantes. (1832-1939)
							 
								 GB Travaux publics, ponts et chaussées. 
Plans d'abornement. (1899-1915)
							 
								 GB Travaux publics, ponts et chaussées. 
Routes et chemins. (1957-1960)
							 
								 H Services industriels. 
Amenée d'eau. (1908)
							 
								 H Services industriels. 
Electricité, CVE (Compagnie vaudoise d'électricité). (1954-1960)
							 
								 I Bâtiments publics. 
Plans et devis de construction de l'église, par E Landry. (1892)
							 
								 J Enquêtes publiques. 
Dossiers d'enquêtes. (1955-1960)
							 
								 K Forêts communales. (1956-1960)
							 
								 L Mandats souverains. 
Ordonnance baillivale touchant la giette de guerre de la commune de Mézery-près-Donneloye. (1664)
							 
								 L Mandats souverains. 
Ordonnance touchant les passations à clos. (1717)
							 
								 L Mandats souverains. 
Projet de Constitution Helvétique. (1798)
							 
								 L Mandats souverains. 
Répertoire des lois reçues. (1803-1830)
							 
								 L Règlement municipal sur le cas d'incendie dans la commune de Donneloye. (1836)
							 
								 L Règlement municipal. 
Règlement du four communal. (1830)
							 
								 L Règlement municipal. 
Règlement de police. (1896)
							 
								 L Règlement municipal. 
Règlement du Conseil général. (1904)
							 
								 L Règlement municipal. 
Règlement des emplois communaux. (1940)
							 
								 L Règlement municipal. 
Règlement du Service des eaux. (1947)
							 
								 M Militaires. 
Cours d'administration de contingent à l'usage des commis et des commis d'exercice. (1859)
							 
								 M Militaires. 
Matricules du contingent de Donneloye. (1864-1877)
							 
								 M Section militaire de Donneloye. (1877-1893)
							 
								 N Instruction publique. 
Instruction publique et des cultes. 
Ecolages. (1955)
							 
								 Q Vie civique. 
Registre des électeurs. 
Procès-verbaux. (1832-1960)
							 
								 Q Vie civique. 
Registres civiques. (1887-1960)
							 
								 RA Population. 
Registre des baptêmes. (1772-1832)
							 
								 RA Population. 
Permis d'inhumer. (1858-1889)
							 
								 RA Population. 
Registre des décès. (1864-1960)
							 
								 RA Population. 
Permis de domicile et permis de séjour. (1849-1912)
							 
								 RA Population. 
Registre des actes de vérité soit actes d'origine délivrés par la Municipalité de Donneloye. (1859-1960)
							 
								 RA Population. 
Vaccinations. (1872-1960)
							 
								 RA Population. 
Actes d'origine périmés et demandes de cartes d'identité. (1701-1960)
							 
								 RB Agriculture. 
Recensement du bétail. (1950-1951)
							 
								 RC Industrie et commerce. 
Registre des patentes. (1914-1960)
							 
								 S Sociétés locales. 
Société du Pré Richard. 
Comptes. (1772-1829)
							 
								 S Sociétés locales. 
Société des Garçons de Donneloye. 
Rôle de la Société. (1860)
							 
								 S Sociétés locales. 
Société de la bibliothèque sous la présidence de Monsieur le pasteur. 
Procès-verbaux. (1827-1912)
							 
								 S Sociétés locales. 
Société littéraire de Donneloye. 
Comptes. (1828-1906)
							 
								 S Sociétés locales. 
Société du poids public. 
Registre des pesées. (1904-1906)
							 
								 S Sociétés locales. 
Société de la Moutonnerie. 
Procès-verbaux. (1873-1896)
							 
								 S Sociétés locales. 
Société de la Moutonnerie. 
Comptes. (1874-1889)
							 
								 S Sociétés locales. 
Caisse de Crédit Mutuel de Donneloye. 
Statuts. (1929)
							 
								 T Affaires judiciaires. 
Litige opposant la commune de Donneloye aux seigneurs de Villardin et d'Orzens, à cause du droit... (1544)
							 
								 T Affaires judiciaires. 
Litige opposant la commune de Donneloye à Mézery, suite à la gagée des chevaux par les messellie... (1607)
							 
								 T Affaires judiciaires. 
Litige opposant les communes de Donneloye et Mézery à celle de Prahins, concernant la gagée de c... (1608)
							 
								 T Affaires judiciaires. 
Litige opposant Peterman d'Erlach, seigneur de Bioley-Magnoux, à ceux de Donneloye, suite au pât... (1615)
							 
								 T Affaires judiciaires. 
Litige opposant Donneloye à Mézery suite à des difficultés de parcours sur les pugessies à la li... (1677)
							 
								 T Affaires judiciaires. 
Litige opposant la noble Dame Anne Mestral, veuve du sieur ministre De Thienne, à ceux de Donnel... (1699-1706)
							 
								 T Affaires judiciaires. 
Litige opposant les communes de Donneloye et Mézery et ceux de Prahins, suite à la gagée de 36 c... (1723)
							 
								 T Affaires judiciaires. 
Litige touchant le pâturage de la "Fin des Combes" entre les mêmes communes. (1773)
							 
								 T Affaires judiciaires. 
Litige porté en Cour de Donneloye opposant les sociétaires du Pré Richard contre le justicier Pi... (1777-1778)
							 
								 T Affaires judiciaires. 
Acte de défaut de biens accordé à la Société du Pré Richard au décret des biens de François-Loui... (1786)
							 
								 T Affaires judiciaires. 
Prononciation en Tribunal du district d'Yverdon entre la municipalité de Donneloye et les commun... (1802)
							 
								 T Affaires judiciaires. 
Litige touchant la décision de partager les avoirs et indivis de la Société du Pré Richard. (1815)
							  
						 
							 AC Gossens Fonds d'archives de la commune de Gossens (1752-1960)
						 
							 AC Mézery-près-Donneloye Fonds d'archives de la commune de Mézery-près-Donneloye (1846-1960)
						 
							 AC Prahins Fonds d'archives de la commune de Prahins (1461-1960)
						  
					 
						  Archives privées
					  
				 
					  Archives de la commune de Duillier
				 
					  Archives de la commune de Dully
				 
					  Archives de la commune d'Echallens
				 
					  Archives de la commune d'Echandens
				 
					  Archives de la commune d'Echichens
				 
					  Archives de la commune d'Eclépens
				 
					  Archives de la commune d'Ecublens
				 
					  Archives de la commune d'Epalinges
				 
					  Archives de la commune d'Ependes
				 
					  Archives de la commune d'Essertes
				 
					  Archives de la commune d'Essertines-sur-Rolle
				 
					  Archives de la commune d'Essertines-sur-Yverdon
				 
					  Archives de la commune d'Essert-Pittet
				 
					  Archives de la commune d'Etagnières
				 
					  Archives de la commune d'Etoy
				 
					  Archives de la commune d'Eysins
				 
					  Archives de la commune de Faoug
				 
					  Archives de la commune de Féchy
				 
					  Archives de la commune de Ferlens
				 
					  Archives de la commune de Ferreyres
				 
					  Archives de la commune de Fey
				 
					  Archives de la commune de Fiez
				 
					  Archives de la commune de Fontaines-sur-Grandson
				 
					  Archives de la commune de Forel (Lavaux)
				 
					  Archives de la commune de Forel-sur-Lucens
				 
					  Archives de la commune de Founex
				 
					  Archives de la commune de Froideville
				 
					  Archives de la commune de Genolier
				 
					  Archives de la commune de Giez
				 
					  Archives de la commune de Gilly
				 
					  Archives de la commune de Gimel
				 
					  Archives de la commune de Gingins
				 
					  Archives de la commune de Givrins
				 
					  Archives de la commune de Gland
				 
					  Archives de la commune de Gollion
				 
					  Archives de la commune de Goumoëns
				 
					  Archives de la commune de Grancy
				 
					  Archives de la commune de Grandcour
				 
					  Archives de la commune de Grandevent
				 
					  Archives de la commune de Grandson
				 
					  Archives de la commune de Grens
				 
					  Archives de la commune de Gryon
				 
					  Archives de la commune de Henniez
				 
					  Archives de la commune de Hermenches
				 
					  Archives de la commune de Jongny
				 
					  Archives de la commune de Jorat-Menthue
				 
					  Archives de la commune de Jouxtens-Mézery
				 
					  Archives de la commune de Juriens
				 
					  Archives de la commune de La Chaux (Cossonay)
				 
					  Archives de la commune de La Praz
				 
					  Archives de la commune de La Rippe
				 
					  Archives de la commune de La Sarraz
				 
					  Archives de la commune de La Tour-de-Peilz
				 
					  Archives de la commune de L'Abbaye
				 
					  Archives de la commune de L'Abergement
				 
					  Archives de la commune de Lausanne
				 
					  Archives de la commune de Lavey-Morcles
				 
					  Archives de la commune de Lavigny
				 
					  Archives de la commune du Chenit
				 
					  Archives de la commune du Lieu
				 
					  Archives de la commune du Mont-sur-Lausanne
				 
					  Archives de la commune de Le Vaud
				 
					  Archives de la commune des Clées
				 
					  Archives de la commune de Leysin
				 
					  Archives de la commune de Lignerolle
				 
					  Archives de la commune de L'Isle
				 
					  Archives de la commune de Lonay
				 
					  Archives de la commune de Longirod
				 
					  Archives de la commune de Lovatens
				 
					  Archives de la commune de Lucens
				 
					  Archives de la commune de Luins
				 
					  Archives de la commune de Lully
				 
					  Archives de la commune de Lussery-Villars
				 
					  Archives de la commune de Lussy-sur-Morges
				 
					  Archives de la commune de Lutry
				 
					  Archives de la commune de Maracon
				 
					  Archives de la commune de Marchissy
				 
					  Archives de la commune de Mathod
				 
					  Archives de la commune de Mauborget
				 
					  Archives de la commune de Mauraz
				 
					  Archives de la commune de Mex
				 
					  Archives de la commune de Mézières
				 
					  Archives de la commune de Mies
				 
					  Archives de la commune de Missy
				 
					  Archives de la commune de Moiry
				 
					  Archives de la commune de Mollens
				 
					  Archives de la commune de Molondin
				 
					  Archives de la commune de Montagny-près-Yverdon
				 
					  Archives de la commune de Montanaire
				 
					  Archives de la commune de Montcherand
				 
					  Archives de la commune de Montherod
				 
					  Archives de la commune de Montilliez
				 
					  Archives de la commune de Mont-la-Ville
				 
					  Archives de la commune de Montpreveyres
				 
					  Archives de la commune de Montreux
				 
					 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (118 entrées de plus)
				 
					 Aller à la dernière entrée ...
				  
			  
		 
	 
				 
			
 
	 
	
	
				 
			 |