Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 39 (0,06s) 1234>>
		Actes et titres. Mandats de LL EE et du bailli de Lausanne concernant les voleurs et assassins du ministre de Seenguen au bailliage de Lenzbourg.	1728	Indéterminé en dessous du fonds	E 84-85
		Affaires de commune. Voleurs de chevaux.	1707	Indéterminé en dessous du fonds	II Vol 2
		Affaires judiciaires : Port-Valais. Affaire BERARD, voleur de bois au Bouveret.	1761 - 1766	Indéterminé en dessous du fonds	U 329
		Affaires judiciaires. Leurs Excellences (LL EE) exhortent la commune de Bussigny à déjouer les activités criminelles des voleurs de bois.	1726	Indéterminé en dessous du fonds	U 29
		Affaires judiciaires. Mesures convenues par le châtelain, ses jurés et le gouverneur de Pampigny, suite à un mandat baillival concernant des bandes de voleurs qui courent le pays.	1783	Indéterminé en dessous du fonds	U 200
		Contentieux, affaires judiciaires. Cause d'injures intentée par la commune de Vallorbe contre Jaques David Matthey qui avait traité de voleurs et de fripons plusieurs membres de la Municipalité; poursuites pour délit forestier commis par le même Matthey.	1808	Indéterminé en dessous du fonds	F 189
		Contentieux. Poursuites contre des voleurs détenant des documents appartenant à la confrérie de Saint-Eloi.	1497	Indéterminé en dessous du fonds	BLEU F-51
		Contentieux. Sentence d'interdit et d'excommunication contre les voleurs des biens et titres de Nyon et incendiaires des bois de la ville.	1521	Indéterminé en dessous du fonds	BLEU F-60
		Copie de lettre de LL EE au bailli de Lausanne, déclarant que le jugement fait par elles d'un voleur de chevaux détenu en prison au Château ne pourra préjudicier au droit des citoyens de la rue de Bourg, qui n'avaient pas été assemblés pour juger eux-mêmes le coupable.	1720	Indéterminé en dessous du fonds	Corps de Ville C 390
		Copie de mandat souverain contre les voleurs de fruits et ceux qui jettent des pierres à leurs propriétaires, fermiers et domestiques qui tentent de les chasser. Est ordonné que ceux qui seront appréhendés dans ces vols et jets de pierre seront gravement punis.	1707	Indéterminé en dessous du fonds	Corps de Ville EE 415