E II Droits et titres. \ Rhône et Courset. \ Réquisitoire pour le syndic de Lavey: contremax de Saint-Maurice aboutissants du torrent du Courset., 1756 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Lavey-Morcles (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Lavey-Morcles Fonds d'archives de la commune de Lavey-Morcles, 1280-1910 (Fonds)
      - $E II Droits et titres. \ Rhône et Courset. \ 1er acte de défaut de comparution et jugement du flotteur de bois (mélèzes et sapins pour barques) Pignat, ancien châtelain de Vouvry et de sa caution, Chapelet., 1756 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E II Droits et titres. \ Rhône et Courset. \ 1er acte de défaut de comparution et jugement du flotteur de bois (mélèzes et sapins pour barques) Pignat, ancien châtelain de Vouvry et de sa caution, Chapelet., 1756 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E II Droits et titres. \ Rhône et Courset. \ Réquisitoire pour le syndic de Lavey: contremax de Saint-Maurice aboutissants du torrent du Courset., 1756 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E II Droits et titres. \ Rhône et Courset. \ Réquisitoire pour le syndic de Lavey: contremax de Saint-Maurice aboutissants du torrent du Courset., 1756 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E II Droits et titres. \ Rhône et Courset. \ Requête de Lavey implorant des secours très justifiés par les récents désastres causés par le Rhône et le Courset., 1757 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E II Droits et titres. \ Rhône et Courset. \ Requête de Lavey implorant des secours très justifiés par les récents désastres causés par le Rhône et le Courset., 1757 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E II
Titre:	Droits et titres. Rhône et Courset. Réquisitoire pour le syndic de Lavey: contremax de Saint-Maurice aboutissants du torrent du Courset.
Dates:	1756 - 1756
Période de création:	1756
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds