RD 033/002 Dépenses amortissables par annuités budgétaires., 1938-1954 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:RD 033/002
Titre:Dépenses amortissables par annuités budgétaires.
Dates:1938 - 1954
Période de création:1938 - 1954
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Crédits extra-budgétaires amortissables, série de 11 volumes et 4 classeurs à vis, couvrant la période entre 1936 et 1961 et se décomposant ainsi (voir cotes RD 32, RD 33 et RD 34): 1. (Journal), janvier 1939 à mars 1961, 11 volumes. Le contenu de tous les registres est celui défini pour le registre RD 32/1. 2. Crédits amortis ou annulés, 1938-1960, 2 volumes. (RD 32/2 comprend aussi: Dépenses amortissables par annuités budgétaires, 1938-1954; Dépenses de crise à amortir, 1936-1956). 3. Crédits en cours, crédits épuisés, 1938-1961, 2 volumes; classeur à vis; No d'ordre 2.
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTABILITE (Matières\C)
  DEPENSE (Matières\D)
  FINANCES (Matières\F)
  PASSIF (Matières\P)
  Lausanne (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=93969
 

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