RCC 007/013 Conseil communal - registre des procès-verbaux., 1901-1903 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:RCC 007/013
Titre:Conseil communal - registre des procès-verbaux.
Dates:1901 - 1903
Période de création:1901 - 1903
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:série commençant le 9 mars 1816 avec des lacunes pour les années 1855 à 1861, complétée par les registres RCC 8/3 et RCC 8/4; No d'ordre 13.
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  Lausanne (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=93370
 

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