Corps de Ville EE 842 Vérification des limites de la seigneurie et juridiction de la Ville de Lausanne., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Lausanne (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Lausanne Fonds d'archives de la commune de Lausanne, 0501-1809 (Fonds)
Corps de Ville EE 841 Lettre de LL EE aux Seigneurs de Lausanne contenant octroi souverain accordant aux Seigneurs de Lausanne de pouvoir juger toutes les causes jusqu'à la somme de 1200 florins., 1629 (Indéterminé en dessous du fonds)
Corps de Ville EE 842 Vérification des limites de la seigneurie et juridiction de la Ville de Lausanne., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
Corps de Ville EE 843 LL EE révoquent, par grâce, le bannissement imposé par les Seigneurs de Lausanne à un homme de Crissier et lui permettent d'aller rejoindre sa femme et ses enfants pour les entretenir, avec ordre aux Seigneurs de ne plus procéder à de semblables bannissements sans que leurs b
Zone d'identification
Cote:
Corps de Ville EE 842
Titre:
Vérification des limites de la seigneurie et juridiction de la Ville de Lausanne.
Dates:
Date indéterminée
Période de création:
Aucune indication
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
Sans date
Descripteurs
Entrées:
DELIMITATION (Matières\D)
JURIDICTION (Matières\J)
LIMITE (Matières\L)
Lausanne (Lieux\L)
SEIGNEURIE (Matières\S)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=85109
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