EA III 32 Droit du Village. \ Echanges entre la commune de L'Abbaye et les hameaux des Bioux, de L'Abbaye et du Pont; Bois et terrains situés à: Le Bois de la Grade, Sus le Saumont, Les Hermitages, La Côte à Claude, La Picotettaz (ces lots concernant uniquement le village de L'Abbaye, autres vill

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye, 1552-1960 (Fonds)
      - $EA III 31 Droit du Village. \ Vente faite par Monsieur Pierre Rechstein à Breux / Seine et oise au hameau de L'Abbaye, un pré situé Vers chez Colas., 1951 (Indéterminé en dessous du fonds)$ EA III 31 Droit du Village. \ Vente faite par Monsieur Pierre Rechstein à Breux / Seine et oise au hameau de L'Abbaye, un pré situé Vers chez Colas., 1951 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $EA III 32 Droit du Village. \ Echanges entre la commune de L'Abbaye et les hameaux des Bioux, de L'Abbaye et du Pont; Bois et terrains situés à: Le Bois de la Grade, Sus le Saumont, Les Hermitages, La Côte à Claude, La Picotettaz (ces lots concernant uniquement le village de L'Abbaye, autres vill$ EA III 32 Droit du Village. \ Echanges entre la commune de L'Abbaye et les hameaux des Bioux, de L'Abbaye et du Pont; Bois et terrains situés à: Le Bois de la Grade, Sus le Saumont, Les Hermitages, La Côte à Claude, La Picotettaz (ces lots concernant uniquement le village de L'Abbaye, autres vill
      - $EC 1 Droit du Village. \ Cession à la commune de Cuarnens de tous droits de coupage, bocherage et pâturage, qu'à quel titre que ce soit le village de L'Abbaye pouvait posséder sur la montagne du Sapelet (il s'agit en fait de la commune de L'Abbaye)., 1820 (Indéterminé en dessous du fonds)$ EC 1 Droit du Village. \ Cession à la commune de Cuarnens de tous droits de coupage, bocherage et pâturage, qu'à quel titre que ce soit le village de L'Abbaye pouvait posséder sur la montagne du Sapelet (il s'agit en fait de la commune de L'Abbaye)., 1820 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	EA III 32
Titre:	Droit du Village. Echanges entre la commune de L'Abbaye et les hameaux des Bioux, de L'Abbaye et du Pont; Bois et terrains situés à: Le Bois de la Grade, Sus le Saumont, Les Hermitages, La Côte à Claude, La Picotettaz (ces lots concernant uniquement le village de L'Abbaye, autres villages pas cités ici).
Dates:	1952 - 1952
Période de création:	1952
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds