LB 4 Règlement. \ Règle pour la communauté de L'Abbaye; signé : Rochat avec sceau., 1713 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
LB 3 Règlement d'entre les trois communes de la Vallée de Joux touchant les Joux., 1709 (Indéterminé en dessous du fonds)
LB 4 Règlement. \ Règle pour la communauté de L'Abbaye; signé : Rochat avec sceau., 1713 (Indéterminé en dessous du fonds)
LB 5 Règlement. \ Ordonnance souveraine qui règle les abus des communes., 1720 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
LB 4
Titre:
Règlement.
Règle pour la communauté de L'Abbaye; signé : Rochat avec sceau.
Dates:
1713 - 1713
Période de création:
1713
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
20.mars
Descripteurs
Entrées:
REGLEMENT (Matières\R)
L'Abbaye (Lieux\L)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=76648
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