KP 75 Domaines - Mollendruz. \ Le Juge de Paix du Cercle de L'Isle à Olivier Renevey de Vaulion, propriétaire de la montagne de la Posogne; différent avec De Gingins au sujet des limites existant entre leur deux montagne., 1813 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $KP 74 Domaines - Mollendruz. \ Extrait du registre des conciliations du juge de Paix du Cercle de L'Isle; droit de bocherage exercé par diverses communes sur la montagne de Mollendruz possédées par Monsieur De Gingins., 1812 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KP 74 Domaines - Mollendruz. \ Extrait du registre des conciliations du juge de Paix du Cercle de L'Isle; droit de bocherage exercé par diverses communes sur la montagne de Mollendruz possédées par Monsieur De Gingins., 1812 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KP 75 Domaines - Mollendruz. \ Le Juge de Paix du Cercle de L'Isle à Olivier Renevey de Vaulion, propriétaire de la montagne de la Posogne; différent avec De Gingins au sujet des limites existant entre leur deux montagne., 1813 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KP 75 Domaines - Mollendruz. \ Le Juge de Paix du Cercle de L'Isle à Olivier Renevey de Vaulion, propriétaire de la montagne de la Posogne; différent avec De Gingins au sujet des limites existant entre leur deux montagne., 1813 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KP 76 Domaines - Mollendruz. \ Rapport d'expertise, sur les titres du propriétaire de la montagne de Mollendruz, soit De Gingins, et ceux des communes de la terre de Romainmôtier qui prétendent avoir droit de bocherage sur cette montagne., 1813 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KP 76 Domaines - Mollendruz. \ Rapport d'expertise, sur les titres du propriétaire de la montagne de Mollendruz, soit De Gingins, et ceux des communes de la terre de Romainmôtier qui prétendent avoir droit de bocherage sur cette montagne., 1813 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	KP 75
Titre:	Domaines - Mollendruz. Le Juge de Paix du Cercle de L'Isle à Olivier Renevey de Vaulion, propriétaire de la montagne de la Posogne; différent avec De Gingins au sujet des limites existant entre leur deux montagne.
Dates:	1813 - 1813
Période de création:	1813
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds