KH 68b Domaines - Forêts. \ Note des droits et émoluments dus à la Nation par les particuliers de la commune de L'Abbaye pour les plantes de bois noir à eux accordées., 1799 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $KH 68 Domaines - Forêts. \ Protestation d'Elie, fils d'Isaac Rochat des Bioux qu'on moleste pour avoir coupé du bois sur la Duchatte., 1799 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KH 68 Domaines - Forêts. \ Protestation d'Elie, fils d'Isaac Rochat des Bioux qu'on moleste pour avoir coupé du bois sur la Duchatte., 1799 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KH 68b Domaines - Forêts. \ Note des droits et émoluments dus à la Nation par les particuliers de la commune de L'Abbaye pour les plantes de bois noir à eux accordées., 1799 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KH 68b Domaines - Forêts. \ Note des droits et émoluments dus à la Nation par les particuliers de la commune de L'Abbaye pour les plantes de bois noir à eux accordées., 1799 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KH 68c Domaines - Forêts. \ Procure pour le Juge Cart du Lieu; pour aller se plaindre à LL EE, Leurs Excellences de Berne; de ce que la commune du Chenit veut pratiquer un échange dans la forêt du Risoud., 1766 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KH 68c Domaines - Forêts. \ Procure pour le Juge Cart du Lieu; pour aller se plaindre à LL EE, Leurs Excellences de Berne; de ce que la commune du Chenit veut pratiquer un échange dans la forêt du Risoud., 1766 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	KH 68b
Titre:	Domaines - Forêts. Note des droits et émoluments dus à la Nation par les particuliers de la commune de L'Abbaye pour les plantes de bois noir à eux accordées.
Dates:	1799 - 1799
Période de création:	1799
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds