KH 10 Domaines - Forêts. \ Acte de banalisation pour Abraham Rochat, sieur Capitaine et Juge du Pont, de certains bouquets de bois dessus sa propriété; aux Epoisats, aux Agouillons, au Cud du Cloux, aux Hermitages., 1706 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $KH 9 Domaines - Forêts. \ Extrait du règlement souverain manuscrit des bois de bamp, qui est de même date que le règlement général des ports et joux imprimé., 1700 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KH 9 Domaines - Forêts. \ Extrait du règlement souverain manuscrit des bois de bamp, qui est de même date que le règlement général des ports et joux imprimé., 1700 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KH 10 Domaines - Forêts. \ Acte de banalisation pour Abraham Rochat, sieur Capitaine et Juge du Pont, de certains bouquets de bois dessus sa propriété; aux Epoisats, aux Agouillons, au Cud du Cloux, aux Hermitages., 1706 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KH 10 Domaines - Forêts. \ Acte de banalisation pour Abraham Rochat, sieur Capitaine et Juge du Pont, de certains bouquets de bois dessus sa propriété; aux Epoisats, aux Agouillons, au Cud du Cloux, aux Hermitages., 1706 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KH 11 Domaines - Forêts. \ Mandat du bailli d'Aubonne aux 3 communes de la Vallée; coupage de bois interdite dans le bois Rond indivis entre les 3 dites communes., 1711 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KH 11 Domaines - Forêts. \ Mandat du bailli d'Aubonne aux 3 communes de la Vallée; coupage de bois interdite dans le bois Rond indivis entre les 3 dites communes., 1711 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	KH 10
Titre:	Domaines - Forêts. Acte de banalisation pour Abraham Rochat, sieur Capitaine et Juge du Pont, de certains bouquets de bois dessus sa propriété; aux Epoisats, aux Agouillons, au Cud du Cloux, aux Hermitages.
Dates:	1706 - 1706
Période de création:	1706
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds