KA 159 Domaines - Risoud. \ Réponse adressée au département sur les offres faites par le dit département., 1898 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $KA 158 Domaines - Risoud. \ Brouillon de la procuration pour la Municipalité de L'Abbaye donnée par le Conseil communal de cette commune., 1898 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 158 Domaines - Risoud. \ Brouillon de la procuration pour la Municipalité de L'Abbaye donnée par le Conseil communal de cette commune., 1898 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 159 Domaines - Risoud. \ Réponse adressée au département sur les offres faites par le dit département., 1898 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 159 Domaines - Risoud. \ Réponse adressée au département sur les offres faites par le dit département., 1898 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 160 Domaines - Risoud. \ Lettre du département de l'agriculture et du commerce à la Municipalité du Lieu comme Vorort des usagers de la forêt du Risoud; proposition en vue du rachat des droits d'usage qui grèvent la forêt du Risoud; soit en argent, soit en nature, soit le tiers de la partie gr$ KA 160 Domaines - Risoud. \ Lettre du département de l'agriculture et du commerce à la Municipalité du Lieu comme Vorort des usagers de la forêt du Risoud; proposition en vue du rachat des droits d'usage qui grèvent la forêt du Risoud; soit en argent, soit en nature, soit le tiers de la partie gr

Zone d'identification
Cote:	KA 159
Titre:	Domaines - Risoud. Réponse adressée au département sur les offres faites par le dit département.
Dates:	1898 - 1898
Période de création:	1898
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	17 janvier copie

Descripteurs

Entrées:

DEVIS (Matières\D)

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SOUMISSION (Matières\S)

TRAVAUX (Matières\T)

L'Abbaye (Lieux\L)

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KA 159 Domaines - Risoud. \ Réponse adressée au département sur les offres faites par le dit département., 1898 (Indéterminé en dessous du fonds)

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