KA 145 Domaines - Risoud. \ Règlement pour la répartition des droits d'usage du Risoud adopté en assemblée des trois communes., 1867 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $KA 144 Domaines - Risoud. \ La Commission des forêts aux Municipalités des communes du Lieu et de L'Abbaye; répartition de la part qui revient aux communes usagères sur les produits en bois de la forêt du Risoud pour l'année 1856., 1857 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 144 Domaines - Risoud. \ La Commission des forêts aux Municipalités des communes du Lieu et de L'Abbaye; répartition de la part qui revient aux communes usagères sur les produits en bois de la forêt du Risoud pour l'année 1856., 1857 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 145 Domaines - Risoud. \ Règlement pour la répartition des droits d'usage du Risoud adopté en assemblée des trois communes., 1867 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 145 Domaines - Risoud. \ Règlement pour la répartition des droits d'usage du Risoud adopté en assemblée des trois communes., 1867 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 146 Domaines - Risoud. \ Le Président du Conseil d'Etat (L Bonjour) au préfet du district de la Vallée; explications demandées par la commune du Chenit au Conseil d'Etat sur le sens et la portée de sa décision du 8 novembre 1870, portant qu'aussi longtemps que la répartition dite du Risoud ser$ KA 146 Domaines - Risoud. \ Le Président du Conseil d'Etat (L Bonjour) au préfet du district de la Vallée; explications demandées par la commune du Chenit au Conseil d'Etat sur le sens et la portée de sa décision du 8 novembre 1870, portant qu'aussi longtemps que la répartition dite du Risoud ser

Zone d'identification
Cote:	KA 145
Titre:	Domaines - Risoud. Règlement pour la répartition des droits d'usage du Risoud adopté en assemblée des trois communes.
Dates:	1867 - 1867
Période de création:	1867
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	12.août

Descripteurs

Entrées:

PARTAGE (Matières\P)

REGLEMENT (Matières\R)

REPARTITION (Matières\R)

USAGE (DROIT) (Matières\U)

L'Abbaye (Lieux\L)

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Désignation:

KA 145 Domaines - Risoud. \ Règlement pour la répartition des droits d'usage du Risoud adopté en assemblée des trois communes., 1867 (Indéterminé en dessous du fonds)

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