KA 137 Domaines - Risoud. \ La Municipalité du Chenit à celle de L'Abbaye; reprendre l'affaire des droits du Risoud et de s'en occuper de nouveau afin d'arriver à une solution., 1854 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $KA 136 Domaines - Risoud. \ Le syndic du Chenit à la Municipalité de L'Abbaye; convocation pour une assemblée des trois communes., 1853 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 136 Domaines - Risoud. \ Le syndic du Chenit à la Municipalité de L'Abbaye; convocation pour une assemblée des trois communes., 1853 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 137 Domaines - Risoud. \ La Municipalité du Chenit à celle de L'Abbaye; reprendre l'affaire des droits du Risoud et de s'en occuper de nouveau afin d'arriver à une solution., 1854 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 137 Domaines - Risoud. \ La Municipalité du Chenit à celle de L'Abbaye; reprendre l'affaire des droits du Risoud et de s'en occuper de nouveau afin d'arriver à une solution., 1854 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 138 Domaines - Risoud. \ La Municipalité du Lieu à celle de L'Abbaye; avant que de réunir les usagers du Risoud, envoyer une délégation de 3 membres auprès du Conseil d'Etat; voir quels sont les motifs qui ont empêché le Conseil d'Etat à ne pas ratifier la dernière convention qui avait été fai$ KA 138 Domaines - Risoud. \ La Municipalité du Lieu à celle de L'Abbaye; avant que de réunir les usagers du Risoud, envoyer une délégation de 3 membres auprès du Conseil d'Etat; voir quels sont les motifs qui ont empêché le Conseil d'Etat à ne pas ratifier la dernière convention qui avait été fai

Zone d'identification
Cote:	KA 137
Titre:	Domaines - Risoud. La Municipalité du Chenit à celle de L'Abbaye; reprendre l'affaire des droits du Risoud et de s'en occuper de nouveau afin d'arriver à une solution.
Dates:	1854 - 1854
Période de création:	1854
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds