KA 90 Domaines - Risoud. \ Extrait du registre de l'assemblée des députés des communes de la Vallée; établissement d'uns commission chargée de dresser les devis afin d'éviter les abus., 1832 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $KA 89 Domaines - Risoud. \ Le Juge de Paix du Cercle du Pont à la Municipalité de L'Abbaye; emploi des bois que l'on accorde sur devis aux ressortissants des trois communes dans la forêt cantonale du Risoud., 1830 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 89 Domaines - Risoud. \ Le Juge de Paix du Cercle du Pont à la Municipalité de L'Abbaye; emploi des bois que l'on accorde sur devis aux ressortissants des trois communes dans la forêt cantonale du Risoud., 1830 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 90 Domaines - Risoud. \ Extrait du registre de l'assemblée des députés des communes de la Vallée; établissement d'uns commission chargée de dresser les devis afin d'éviter les abus., 1832 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 90 Domaines - Risoud. \ Extrait du registre de l'assemblée des députés des communes de la Vallée; établissement d'uns commission chargée de dresser les devis afin d'éviter les abus., 1832 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 91 Domaines - Risoud. \ L'inspecteur forestier à la Municipalité de L'Abbaye; taxe de martelage à payer aux gardes-forestiers., 1833 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 91 Domaines - Risoud. \ L'inspecteur forestier à la Municipalité de L'Abbaye; taxe de martelage à payer aux gardes-forestiers., 1833 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	KA 90
Titre:	Domaines - Risoud. Extrait du registre de l'assemblée des députés des communes de la Vallée; établissement d'uns commission chargée de dresser les devis afin d'éviter les abus.
Dates:	1832 - 1832
Période de création:	1832
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds