BD 2 Préavis et rapports (registre d'onglet n°2). \ Convention avec la commune du Chenit concernant les chemins du lot IV du Risoud., 1927 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:BD 2
Titre:Préavis et rapports (registre d'onglet n°2).
Convention avec la commune du Chenit concernant les chemins du lot IV du Risoud.
Dates:1927 - 1927
Période de création:1927
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=73843
 

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