RAA 15-19 Etat civil et contrôle des habitants. \ Registres d'étrangers. \ Registre des arrivées d'étrangers et de Suisses d'autres cantons., 1901-1922 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Grandson (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson, 1146-1960 (Fonds)
      - $RAA 14 Etat civil et contrôle des habitants. \ Registres d'étrangers. \ Registre des permis de domicile, avec coupon détachable et double attaché avec nom, prénom, origine, profession, durée de validité., 1898-1900 (Indéterminé en dessous du fonds)$ RAA 14 Etat civil et contrôle des habitants. \ Registres d'étrangers. \ Registre des permis de domicile, avec coupon détachable et double attaché avec nom, prénom, origine, profession, durée de validité., 1898-1900 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $RAA 15-19 Etat civil et contrôle des habitants. \ Registres d'étrangers. \ Registre des arrivées d'étrangers et de Suisses d'autres cantons., 1901-1922 (Indéterminé en dessous du fonds)$ RAA 15-19 Etat civil et contrôle des habitants. \ Registres d'étrangers. \ Registre des arrivées d'étrangers et de Suisses d'autres cantons., 1901-1922 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $RAA 20 Etat civil et contrôle des habitants. \ Registre des séjours. \ Registre d'inscription des papiers des Vaudois demeurant à Grandson, avec nom, prénom, origine, papiers déposés, logement, arrivés, départ., 1857-1868 (Indéterminé en dessous du fonds)$ RAA 20 Etat civil et contrôle des habitants. \ Registre des séjours. \ Registre d'inscription des papiers des Vaudois demeurant à Grandson, avec nom, prénom, origine, papiers déposés, logement, arrivés, départ., 1857-1868 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	RAA 15-19
Titre:	Etat civil et contrôle des habitants. Registres d'étrangers. Registre des arrivées d'étrangers et de Suisses d'autres cantons.
Dates:	1901 - 1922
Période de création:	1901 - 1922
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds