MAA 10-13 Chef de section militaire. \ Registre d'expédition de livrets de service. \ Avec noms, prénoms, adresses, dates, motifs, avec onglet alphabétique, Ne semble pas avoir été tenu d'une manière complète., 1913-1959 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Grandson (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson, 1146-1960 (Fonds)
      - $MAA 7-9 Chef de section militaire. \ Taxe militaire. \ Personnes soumises à l'impôt, avec nom, prénom, domicile, etc., valeur soumise à l'impôt, montant de l'impôt. \ Section de Concise, et Sainte-Croix., 1926-1930 (Indéterminé en dessous du fonds)$ MAA 7-9 Chef de section militaire. \ Taxe militaire. \ Personnes soumises à l'impôt, avec nom, prénom, domicile, etc., valeur soumise à l'impôt, montant de l'impôt. \ Section de Concise, et Sainte-Croix., 1926-1930 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $MAA 10-13 Chef de section militaire. \ Registre d'expédition de livrets de service. \ Avec noms, prénoms, adresses, dates, motifs, avec onglet alphabétique, Ne semble pas avoir été tenu d'une manière complète., 1913-1959 (Indéterminé en dessous du fonds)$ MAA 10-13 Chef de section militaire. \ Registre d'expédition de livrets de service. \ Avec noms, prénoms, adresses, dates, motifs, avec onglet alphabétique, Ne semble pas avoir été tenu d'une manière complète., 1913-1959 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $MAA 14-19 Chef de section militaire. \ Registre de séjours. \ Avec noms, prénoms, domiciles, incorporations militaires, grades, derniers services accomplis; grandson et Fiez., 1913-1945 (Indéterminé en dessous du fonds)$ MAA 14-19 Chef de section militaire. \ Registre de séjours. \ Avec noms, prénoms, domiciles, incorporations militaires, grades, derniers services accomplis; grandson et Fiez., 1913-1945 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	MAA 10-13
Titre:	Chef de section militaire. Registre d'expédition de livrets de service. Avec noms, prénoms, adresses, dates, motifs, avec onglet alphabétique, Ne semble pas avoir été tenu d'une manière complète.
Dates:	1913 - 1959
Période de création:	1913 - 1959
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds