E Droits et privilèges. \ Bail à loyer par la Commune, en faveur de la société de chasse La Diane, pour un droit de chasse sur la montagne des "Piles"., 1927 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Givrins (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Givrins Fonds d'archives de la commune de Givrins, 1455-1960 (Fonds)
E Droits et privilèges. \ Acquis en faveur de la Commune, contre Louis Cley d'une parcelle au lieu-dit "À la Platire" et contre Marie Hugon, d'une parcelle au même lieu-dit., 1925 (Indéterminé en dessous du fonds)
E Droits et privilèges. \ Bail à loyer par la Commune, en faveur de la société de chasse La Diane, pour un droit de chasse sur la montagne des "Piles"., 1927 (Indéterminé en dessous du fonds)
E Droits et privilèges. \ Échange entre les hoirs Prelaz-Neyroud et la Commune, d'une parcelle au lieu-dit "Les Avaux" et d'une soulte, contre une parcelle au lieu-dit "À l'Oche"., 1933 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
E
Titre:
Droits et privilèges.
Bail à loyer par la Commune, en faveur de la société de chasse La Diane, pour un droit de chasse sur la montagne des "Piles".
Dates:
1927 - 1927
Période de création:
1927
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
29 septembre.
Descripteurs
Entrées:
BAIL A LOYER (Matières\B)
BAIL (Matières\B)
CHASSE (Matières\C)
LOCATION (Matières\L)
MONTAGNE (Matières\M)
PRIVILEGE (Matières\P)
Givrins (Lieux\G)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=58893
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