E Droits et privilèges. \ Échange entre Givrins et Genolier; cette dernière à cédé une partie du cimetière de Genolier, et la commune de Givrins abandonne l'indivision qui existait avec celle de Genolier sur une partie du même cimetière., 1861 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Givrins (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Givrins Fonds d'archives de la commune de Givrins, 1455-1960 (Fonds)
      - $E Droits et privilèges. \ Bail à loyer par la Bourse des pauvres de Givrins et de Luins, à Julie Prélaz, de divers objets mobiliers, qui avaient été saisis au préjudice de cette dernière., 1856 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E Droits et privilèges. \ Bail à loyer par la Bourse des pauvres de Givrins et de Luins, à Julie Prélaz, de divers objets mobiliers, qui avaient été saisis au préjudice de cette dernière., 1856 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E Droits et privilèges. \ Échange entre Givrins et Genolier; cette dernière à cédé une partie du cimetière de Genolier, et la commune de Givrins abandonne l'indivision qui existait avec celle de Genolier sur une partie du même cimetière., 1861 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E Droits et privilèges. \ Échange entre Givrins et Genolier; cette dernière à cédé une partie du cimetière de Genolier, et la commune de Givrins abandonne l'indivision qui existait avec celle de Genolier sur une partie du même cimetière., 1861 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E Droits et privilèges. \ Cession en faveur de la Commune, par Jean-Louis Lambossy, de sa part, en fromage, beurre et bois, des répartitions communales, à la condition que celle-ci lui soit délivrée en espèces et en nature., 1864 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E Droits et privilèges. \ Cession en faveur de la Commune, par Jean-Louis Lambossy, de sa part, en fromage, beurre et bois, des répartitions communales, à la condition que celle-ci lui soit délivrée en espèces et en nature., 1864 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E
Titre:	Droits et privilèges. Échange entre Givrins et Genolier; cette dernière à cédé une partie du cimetière de Genolier, et la commune de Givrins abandonne l'indivision qui existait avec celle de Genolier sur une partie du même cimetière.
Dates:	1861 - 1861
Période de création:	1861
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds