E Droits et privilèges. \ Acquis en faveur de la Commune contre : Jean-Charles Prélaz, de deux parcelles de champ sises en "Orgueux"; contre Jean-Jacques Prélaz, d'une parcelle de champ sise à "En Sales"; contre Antoine Gabriel Martheray de deux parcelles de champ sises l'une à "En Porte "ou "Es

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E
Titre:Droits et privilèges.
Acquis en faveur de la Commune contre : Jean-Charles Prélaz, de deux parcelles de champ sises en "Orgueux"; contre Jean-Jacques Prélaz, d'une parcelle de champ sise à "En Sales"; contre Antoine Gabriel Martheray de deux parcelles de champ sises l'une à "En Porte "ou "Es Salles", l'autre "Au Premi"; contre Jean-François Hugon de trois parcelles de champ, dont deux à "Orgueux" et une au "Premi"; contre Jean Pierre André Cley, d'une parcelle de champ sise "Aux Salles"; contre Jean Étienne Cley, de deux parcelles de champ sises "Au Premi"; contre Jean Étienne Vuichepard, d'une parcelle de champ à "En Premi"; contre Jean César Hugon d'une parcelle sise "Au Premi"; contre Henri Bory, de deux parcelles sises l'une "Aux Sales", l'autre "Au Premi"; contre Jean-David Lequin d'une parcelle sise "Au Premi"; contre Jeanne Etiennette Cley, d'une parcelle sise "En Orgueux"; contre Jacqueline Lequint, d'une parcelle sise "En Premi"; contre Jeanne Louise Bory, d'une parcelle sise "En Premi"; contre Susanne Françoise, femme de Jean-François Bory, d'une parcelle sise "Aux Salles".
Dates:1832 - 1832
Période de création:1832
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:10 janvier.
 

Descripteurs

Entrées:  ACHAT (Matières\A)
  ACQUIS (Matières\A)
  ACQUISITION (Matières\A)
  CHAMP (Matières\C)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  TERRAIN (Matières\T)
  Givrins (Lieux\G)
  TERRE ARABLE (Matières\T)
  VENTE (Matières\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=58839
 

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