E Droits et privilèges. \ Amodiation par la Commune, à Louis Bory, cautionné par Jean Bory, d'une montagne, appelée la "Chèvrerie"., 1689 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E
Titre:Droits et privilèges.
Amodiation par la Commune, à Louis Bory, cautionné par Jean Bory, d'une montagne, appelée la "Chèvrerie".
Dates:1689 - 1689
Période de création:1689
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:31 mai; acte sur papier.
 

Descripteurs

Entrées:  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  AMODIATION (Matières\A)
  BAIL (Matières\B)
  EMPHYTEOSE (Matières\E)
  MONTAGNE (Matières\M)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  Givrins (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=58737
 

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