E 41 Echange entre la commune de Donneloye et celle de Mézery, "pour faciliter leurs pâturages"., 1779 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Donneloye (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Donneloye Parchemins et papiers anciens (série E) des archives communales de Donneloye, 1420-1789 (Fonds)
E 40 Echange entre la commune de Donneloye d'une part, et François Billiard et François Peytrignet, d'autre part, de divers terrains situés à Donneloye., 1777 (Indéterminé en dessous du fonds)
E 41 Echange entre la commune de Donneloye et celle de Mézery, "pour faciliter leurs pâturages"., 1779 (Indéterminé en dessous du fonds)
E 42 Lettre de rente en faveur d'Abraham Jaquier, de Prahins, lequel a prêté 5630 écus de 20 baches pièce, à la Société (consortium) dite du "Pré Richard", sur la rive droite de la Menthue. \ La Société donne en sûreté ledit "Pré Richard" et un clos dit "En Probert"., 1789 (Indéterminé en dessous
Zone d'identification
Cote:
E 41
Titre:
Echange entre la commune de Donneloye et celle de Mézery, "pour faciliter leurs pâturages".
Dates:
1779 - 1779
Période de création:
1779
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
20 février.
Descripteurs
Entrées:
ECHANGE (Matières\E)
Donneloye (Lieux\D)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=50908
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