P 26 Acte de bourgeoisie. \ Pierre David et Jehan Beschoz, agissant du consentement de Guillaume David, Abraham Chomoz, François Glernier, Disdier Pavillard, Michel Devenoges, acceptent comme bourgeois de Chavannes-le-Veyron Henri Falliettaz, de L'Isle pour le prix de 80 florins. \ Acte signé H.

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Chavannes-le-Veyron (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Chavannes-le-Veyron Fonds d'archives de la commune de Chavannes-le-Veyron, 1416-1960 (Fonds)
      - $P 25 Achat et revente. \ Loup Jehan Maria et Nicolas Monney, châtelain, et les assistants jurés de la cour ordinaire de Chavannes-sur-le-Veyron au nom et pour la part des hoirs de feu noble et puissant Nicolas et Andrey d'Aubonne, de Nyon, frères, et noble et puissant Pierre D'Arnex, d'Orbe, seig$ P 25 Achat et revente. \ Loup Jehan Maria et Nicolas Monney, châtelain, et les assistants jurés de la cour ordinaire de Chavannes-sur-le-Veyron au nom et pour la part des hoirs de feu noble et puissant Nicolas et Andrey d'Aubonne, de Nyon, frères, et noble et puissant Pierre D'Arnex, d'Orbe, seig
      - $P 26 Acte de bourgeoisie. \ Pierre David et Jehan Beschoz, agissant du consentement de Guillaume David, Abraham Chomoz, François Glernier, Disdier Pavillard, Michel Devenoges, acceptent comme bourgeois de Chavannes-le-Veyron Henri Falliettaz, de L'Isle pour le prix de 80 florins. \ Acte signé H.$ P 26 Acte de bourgeoisie. \ Pierre David et Jehan Beschoz, agissant du consentement de Guillaume David, Abraham Chomoz, François Glernier, Disdier Pavillard, Michel Devenoges, acceptent comme bourgeois de Chavannes-le-Veyron Henri Falliettaz, de L'Isle pour le prix de 80 florins. \ Acte signé H.
      - $P 27 Accord entre ceux de La Chaux et Ittens et la communauté de Chavannes-le-Veyron, à propos du droit de pâturage au lieu-dit La Pallut, rière La Chaux. \ Pour mettre un terme à ce litige, les deux communautés acceptent de choisir pour arbitre Jean Petroz, bourgeois et lieutenant de Cossonay, p$ P 27 Accord entre ceux de La Chaux et Ittens et la communauté de Chavannes-le-Veyron, à propos du droit de pâturage au lieu-dit La Pallut, rière La Chaux. \ Pour mettre un terme à ce litige, les deux communautés acceptent de choisir pour arbitre Jean Petroz, bourgeois et lieutenant de Cossonay, p

Zone d'identification
Cote:	P 26
Titre:	Acte de bourgeoisie. Pierre David et Jehan Beschoz, agissant du consentement de Guillaume David, Abraham Chomoz, François Glernier, Disdier Pavillard, Michel Devenoges, acceptent comme bourgeois de Chavannes-le-Veyron Henri Falliettaz, de L'Isle pour le prix de 80 florins. Acte signé H.E. David, notaire avec paraphe.
Dates:	1588 - 1588
Période de création:	1588
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds