89 Cédule en faveur de Jean Marc Gudet, contre la commune de Burtigny., 1844 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Burtigny (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Burtigny Fonds d'archives de la commune de Burtigny, 1406-1899 (Fonds)
88 Cédule en faveur de Auguste Spallinger, notaire à Rolle, contre la commune de Burtigny., 1845 (Indéterminé en dessous du fonds)
89 Cédule en faveur de Jean Marc Gudet, contre la commune de Burtigny., 1844 (Indéterminé en dessous du fonds)
90 Cédule en faveur de Jean Marc Gudet, syndic, contre la commune de Burtigny., 1846 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
89
Titre:
Cédule en faveur de Jean Marc Gudet, contre la commune de Burtigny.
Dates:
1844 - 1844
Période de création:
1844
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
31.déc.
Descripteurs
Entrées:
CEDULE (Matières\C)
RECONNAISSANCE (Matières\R)
TITRE (DROIT) (Matières\T)
Burtigny (Lieux\B)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=24219
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