V 9 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. \ Abergement d'une pièce de terre et vigne, en Côtes, en faveur de Jean Pattin autrement Rosset., 1417 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Villeneuve (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve, 1201-1937 (Fonds)
      - $V 8 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. \ Accord entre le curé de Villeneuve et Jaquerod Coschard au sujet de la dîme d'une vigne et terre, en Repuinier (?)., 1408 (Indéterminé en dessous du fonds)$ V 8 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. \ Accord entre le curé de Villeneuve et Jaquerod Coschard au sujet de la dîme d'une vigne et terre, en Repuinier (?)., 1408 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $V 9 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. \ Abergement d'une pièce de terre et vigne, en Côtes, en faveur de Jean Pattin autrement Rosset., 1417 (Indéterminé en dessous du fonds)$ V 9 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. \ Abergement d'une pièce de terre et vigne, en Côtes, en faveur de Jean Pattin autrement Rosset., 1417 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $V 10 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. \ Sentence de Claude Pectet (?), métral de Noville pour LL EE de Berne au sujet de l'usufruit des biens d'Antoinette, femme de François Estevant (?), qu'elle avait légué à l'église de Villeneuve., 1490 (Indéterminé en dessous du fonds)$ V 10 Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. \ Sentence de Claude Pectet (?), métral de Noville pour LL EE de Berne au sujet de l'usufruit des biens d'Antoinette, femme de François Estevant (?), qu'elle avait légué à l'église de Villeneuve., 1490 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	V 9
Titre:	Eglise de Saint-Paul de Villeneuve. Abergement d'une pièce de terre et vigne, en Côtes, en faveur de Jean Pattin autrement Rosset.
Dates:	1417 - 1417
Période de création:	1417
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds