M 43 Montagne de Chaude. \ Vente faite par la commune de Rennaz à la communauté de Villeneuve du quart de la montagne de Chaude, de Raffevey, de la Jorettaz et des Chenayes; du huitain des montagnes de Neyrmond et Vauferruz ainsi que de tous les droits de Rennaz sur les montagnes nommées et sur t

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Villeneuve (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve, 1201-1937 (Fonds)
      - $M 42 Montagne de Chaude. \ Procédure et sentence baillivale sur le différend d'entre la bourgeoisie de Villeneuve et la commune de Rennaz d'une part et le justicier Fatio de Vevey qui prétend à cause de l'acquis fait du domaine du Grand-Clos de Rennaz avoir le droit de jouir du communage et pâtur$ M 42 Montagne de Chaude. \ Procédure et sentence baillivale sur le différend d'entre la bourgeoisie de Villeneuve et la commune de Rennaz d'une part et le justicier Fatio de Vevey qui prétend à cause de l'acquis fait du domaine du Grand-Clos de Rennaz avoir le droit de jouir du communage et pâtur
      - $M 43 Montagne de Chaude. \ Vente faite par la commune de Rennaz à la communauté de Villeneuve du quart de la montagne de Chaude, de Raffevey, de la Jorettaz et des Chenayes; du huitain des montagnes de Neyrmond et Vauferruz ainsi que de tous les droits de Rennaz sur les montagnes nommées et sur t$ M 43 Montagne de Chaude. \ Vente faite par la commune de Rennaz à la communauté de Villeneuve du quart de la montagne de Chaude, de Raffevey, de la Jorettaz et des Chenayes; du huitain des montagnes de Neyrmond et Vauferruz ainsi que de tous les droits de Rennaz sur les montagnes nommées et sur t
      - $M 44 Montagne de Chaude. \ Supplication de messieurs de Villeneuve à LL EE de les gratifier du restat qu'ils leur devaient pour le logis qui a été bâti sur le chemin outre la montagne de Chaude., 1698 (Indéterminé en dessous du fonds)$ M 44 Montagne de Chaude. \ Supplication de messieurs de Villeneuve à LL EE de les gratifier du restat qu'ils leur devaient pour le logis qui a été bâti sur le chemin outre la montagne de Chaude., 1698 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	M 43
Titre:	Montagne de Chaude. Vente faite par la commune de Rennaz à la communauté de Villeneuve du quart de la montagne de Chaude, de Raffevey, de la Jorettaz et des Chenayes; du huitain des montagnes de Neyrmond et Vauferruz ainsi que de tous les droits de Rennaz sur les montagnes nommées et sur toute autre montagne située rière Villeneuve à l'exception du coupage du bois comme du passé.
Dates:	1697 - 1697
Période de création:	1697
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds