E 298 Actes et titres. \ Echange entre la commune et Georges Cuérel l'aîné; la commune cède un morcel de pré au lieu-dit "En Dombrement" et Cuérel cède un morcel de terre au lieu-dit "Au Clos"., 1770 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Villars-Sainte-Croix Fonds d'archives de la commune de Villars-Sainte-Croix, 1408-1960 (Fonds)
E 297 Actes et titres. \ Compte que rend le justicier Vivian en tant que tuteur établi par la justice du Chapitre de Marguerite, fille de feu Samuel Cuérel., 1768-1779 (Indéterminé en dessous du fonds)
E 298 Actes et titres. \ Echange entre la commune et Georges Cuérel l'aîné; la commune cède un morcel de pré au lieu-dit "En Dombrement" et Cuérel cède un morcel de terre au lieu-dit "Au Clos"., 1770 (Indéterminé en dessous du fonds)
E 299 Actes et titres. \ Mandat du bailli de Lausanne concernant les dommages occasionnés par les hannetons., 1771 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
E 298
Titre:
Actes et titres.
Echange entre la commune et Georges Cuérel l'aîné; la commune cède un morcel de pré au lieu-dit "En Dombrement" et Cuérel cède un morcel de terre au lieu-dit "Au Clos".
Dates:
1770 - 1770
Période de création:
1770
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
20 octobre.
Descripteurs
Entrées:
ECHANGE (Matières\E)
LIEU-DIT (Matières\L)
PRAIRIE (Matières\P)
PRE (Matières\P)
TERRAIN (Matières\T)
TERRE (Matières\T)
TOPONYMIE (Matières\T)
Villars-Sainte-Croix (Lieux\V)
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