E 250 Actes et titres. \ Signalement de Pierre la Forest, d'Annecy ou de Chambéry et de François la Place et François Grandchamp tous trois recherchés., 1750 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Villars-Sainte-Croix Fonds d'archives de la commune de Villars-Sainte-Croix, 1408-1960 (Fonds)
      - $E 249 Actes et titres. \ Acquis en faveur de la commune contre Jean-François Bourgeois, citoyen de Lausanne et banderet de Saint-Laurent; il concerne une pièce de bois rière Villars-Sainte-Croix au lieu-dit "Sous la Clochettaz", et une part de bois rière Crissier située à la "Molleyre"., 1750 (In$ E 249 Actes et titres. \ Acquis en faveur de la commune contre Jean-François Bourgeois, citoyen de Lausanne et banderet de Saint-Laurent; il concerne une pièce de bois rière Villars-Sainte-Croix au lieu-dit "Sous la Clochettaz", et une part de bois rière Crissier située à la "Molleyre"., 1750 (In
      - $E 250 Actes et titres. \ Signalement de Pierre la Forest, d'Annecy ou de Chambéry et de François la Place et François Grandchamp tous trois recherchés., 1750 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 250 Actes et titres. \ Signalement de Pierre la Forest, d'Annecy ou de Chambéry et de François la Place et François Grandchamp tous trois recherchés., 1750 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 251 Actes et titres. \ Laud pour la commune concernant l'acquis fait de la générale Hacbrett., 1750 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 251 Actes et titres. \ Laud pour la commune concernant l'acquis fait de la générale Hacbrett., 1750 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 250
Titre:	Actes et titres. Signalement de Pierre la Forest, d'Annecy ou de Chambéry et de François la Place et François Grandchamp tous trois recherchés.
Dates:	1750 - 1750
Période de création:	1750
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds