E 26 Actes et titres. \ Double de partage pour la commune de Villars-Sainte-Croix fait avec les communes de Vufflens-la-Ville et Mex des Mantets de Vernay., 1702 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Villars-Sainte-Croix Fonds d'archives de la commune de Villars-Sainte-Croix, 1408-1960 (Fonds)
      - $E 25 Actes et titres. \ Demande de Monsieur le Conseiller de Tallent., 1701-1800 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 25 Actes et titres. \ Demande de Monsieur le Conseiller de Tallent., 1701-1800 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 26 Actes et titres. \ Double de partage pour la commune de Villars-Sainte-Croix fait avec les communes de Vufflens-la-Ville et Mex des Mantets de Vernay., 1702 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 26 Actes et titres. \ Double de partage pour la commune de Villars-Sainte-Croix fait avec les communes de Vufflens-la-Ville et Mex des Mantets de Vernay., 1702 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 27 Actes et titres. \ Mandat du bailli de Morges au châtelain de Cossonay concernant la grande tour de la porte vers l'hôpital de Cossonay en mauvais état suivi d'un mandat du châtelain invitant le gouverneur de Villars-Sainte-Croix à venir délibérer de ce sujet à Cossonay., 1703 (Indéterminé e$ E 27 Actes et titres. \ Mandat du bailli de Morges au châtelain de Cossonay concernant la grande tour de la porte vers l'hôpital de Cossonay en mauvais état suivi d'un mandat du châtelain invitant le gouverneur de Villars-Sainte-Croix à venir délibérer de ce sujet à Cossonay., 1703 (Indéterminé e

Zone d'identification
Cote:	E 26
Titre:	Actes et titres. Double de partage pour la commune de Villars-Sainte-Croix fait avec les communes de Vufflens-la-Ville et Mex des Mantets de Vernay.
Dates:	1702 - 1702
Période de création:	1702
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds