E 404 Droits communaux. \ Bail à loyer par l'Union Ouvrière Abbaye-Vallorbe à la Commune de Vallorbe, d'un moteur électrique de 8 chevaux; durée deux mois; acte sous seing privé., 1902 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 403 Droits communaux. \ Cession, par Alfred Glardon ingénieur, à la Commune de Vallorbe, de cinq parcelles de terre sises aux Prés-sous-Ville, qui avait été adjugées au cédant par voie d'enchères datées du même jour; acte sous seing privé., 1902 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 403 Droits communaux. \ Cession, par Alfred Glardon ingénieur, à la Commune de Vallorbe, de cinq parcelles de terre sises aux Prés-sous-Ville, qui avait été adjugées au cédant par voie d'enchères datées du même jour; acte sous seing privé., 1902 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 404 Droits communaux. \ Bail à loyer par l'Union Ouvrière Abbaye-Vallorbe à la Commune de Vallorbe, d'un moteur électrique de 8 chevaux; durée deux mois; acte sous seing privé., 1902 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 404 Droits communaux. \ Bail à loyer par l'Union Ouvrière Abbaye-Vallorbe à la Commune de Vallorbe, d'un moteur électrique de 8 chevaux; durée deux mois; acte sous seing privé., 1902 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 405 Droits communaux. \ Echanges entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Emmanuel-François-Henri fils de François Henri Nicod, de l'autre; ce dernier a cédé trois parcelle de prés et champ sises aux Prés de l'Etang et au Vivier (plan folio 13 des numéros 38 et 39 des articles 976 et 5000 d$ E 405 Droits communaux. \ Echanges entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Emmanuel-François-Henri fils de François Henri Nicod, de l'autre; ce dernier a cédé trois parcelle de prés et champ sises aux Prés de l'Etang et au Vivier (plan folio 13 des numéros 38 et 39 des articles 976 et 5000 d

Zone d'identification
Cote:	E 404
Titre:	Droits communaux. Bail à loyer par l'Union Ouvrière Abbaye-Vallorbe à la Commune de Vallorbe, d'un moteur électrique de 8 chevaux; durée deux mois; acte sous seing privé.
Dates:	1902 - 1902
Période de création:	1902
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds