E 352 Droits communaux. \ Servitudes privées et publiques dès 1528 à 1889; rapport de la commission dite des servitudes., 1891 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 351 Droits communaux. \ Procès-verbal d'enchères pour la vente d'une parcelle de terrain dépendant du domaine public sise aux Grands Marais; adjugée à Louis Henri Magnenat Matthey; annexe; 1 plan de situation; acte signé Jules Jaillet notaire et portant le numéro 1863 de ses minutes., 1891 (Ind$ E 351 Droits communaux. \ Procès-verbal d'enchères pour la vente d'une parcelle de terrain dépendant du domaine public sise aux Grands Marais; adjugée à Louis Henri Magnenat Matthey; annexe; 1 plan de situation; acte signé Jules Jaillet notaire et portant le numéro 1863 de ses minutes., 1891 (Ind
      - $E 352 Droits communaux. \ Servitudes privées et publiques dès 1528 à 1889; rapport de la commission dite des servitudes., 1891 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 352 Droits communaux. \ Servitudes privées et publiques dès 1528 à 1889; rapport de la commission dite des servitudes., 1891 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 353 Droits communaux. \ Contrat de vente par la Commune de Vallorbe à la Compagnie du chemin de fer de Jougne à Eclépens, des terrains sis aux lieudits la Côte de Pralioux et aux Champs de la Croix, nécessaires à l'agrandissement de la gare de Vallorbe; annexes; un plan de situation avec lettre$ E 353 Droits communaux. \ Contrat de vente par la Commune de Vallorbe à la Compagnie du chemin de fer de Jougne à Eclépens, des terrains sis aux lieudits la Côte de Pralioux et aux Champs de la Croix, nécessaires à l'agrandissement de la gare de Vallorbe; annexes; un plan de situation avec lettre

Zone d'identification
Cote:	E 352
Titre:	Droits communaux. Servitudes privées et publiques dès 1528 à 1889; rapport de la commission dite des servitudes.
Dates:	1891 - 1891
Période de création:	1891
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

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Notes:	24.déc

Descripteurs

Entrées:

DROITS COMMUNAUX (Matières\D)

Vallorbe (Lieux\V)

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E 352 Droits communaux. \ Servitudes privées et publiques dès 1528 à 1889; rapport de la commission dite des servitudes., 1891 (Indéterminé en dessous du fonds)

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