P 12 Actes. \ Discussion des biens de Claude, fils de Guillaume Paulin; signé: Patry, notaire avec paraphe., 1591 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vully-les-Lacs (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallamand Fonds d'archives de la commune de Vallamand, 1478-1960 (Fonds)
      - $P 11 Actes. \ Prononciation de LL EE de Berne concernant le marais du Chablaix confirmée en faveur des sieurs communiers de Cudrefin par LL EE, le 2 mars 1569, lettre expédiée à l'honorable commune de Vallamand-Dessus., 1569 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P 11 Actes. \ Prononciation de LL EE de Berne concernant le marais du Chablaix confirmée en faveur des sieurs communiers de Cudrefin par LL EE, le 2 mars 1569, lettre expédiée à l'honorable commune de Vallamand-Dessus., 1569 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P 12 Actes. \ Discussion des biens de Claude, fils de Guillaume Paulin; signé: Patry, notaire avec paraphe., 1591 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P 12 Actes. \ Discussion des biens de Claude, fils de Guillaume Paulin; signé: Patry, notaire avec paraphe., 1591 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P 13 Actes. \ Prononciation pour l'honnête Abram Cuanilloz au nom comme gouverneur de Vallamand-le-Grand, contre honnête Antoine Tricot, dudit lieu, de Vallamand, touchant un litige à propos de la propriété de deux pièces de terre; signé: Patey, notaire avec paraphe., 1609 (Indéterminé en dessous$ P 13 Actes. \ Prononciation pour l'honnête Abram Cuanilloz au nom comme gouverneur de Vallamand-le-Grand, contre honnête Antoine Tricot, dudit lieu, de Vallamand, touchant un litige à propos de la propriété de deux pièces de terre; signé: Patey, notaire avec paraphe., 1609 (Indéterminé en dessous

Zone d'identification
Cote:	P 12
Titre:	Actes. Discussion des biens de Claude, fils de Guillaume Paulin; signé: Patry, notaire avec paraphe.
Dates:	1591 - 1591
Période de création:	1591
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Descripteurs

Entrées:

DETTE (Matières\D)

DISCUSSION DE BIENS (Matières\D)

FAILLITE (Matières\F)

NOTAIRE (Matières\N)

OFFICIER PUBLIC (Matières\O)

Vallamand (Lieux\V)

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P 12 Actes. \ Discussion des biens de Claude, fils de Guillaume Paulin; signé: Patry, notaire avec paraphe., 1591 (Indéterminé en dessous du fonds)

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