E 5 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de Jaques Chevalley et Jacques Ravey agissant comme recteurs et au nom de la Confrérie du Saint-Esprit de Valeyres-sous-Rances par Jean Comte du même lieu, des biens dernièrement reconnus en mains de Claude Mendrot, clerc de Rances, l

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Valeyres-sous-Rances Fonds d'archives de la commune de Valeyres-sous-Rances, 1417-1960 (Fonds)
      - $E 4 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de la Confrérie du Saint-Esprit de Valeyres par Jean Mercier, d'Yverdon, demeurant audit lieu de Valeyres, d'une cense de vin soit moût, mesure des Clées, payables aux vendanges assigné sur une parcelle de vigne, procédée de Jean Comt$ E 4 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de la Confrérie du Saint-Esprit de Valeyres par Jean Mercier, d'Yverdon, demeurant audit lieu de Valeyres, d'une cense de vin soit moût, mesure des Clées, payables aux vendanges assigné sur une parcelle de vigne, procédée de Jean Comt
      - $E 5 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de Jaques Chevalley et Jacques Ravey agissant comme recteurs et au nom de la Confrérie du Saint-Esprit de Valeyres-sous-Rances par Jean Comte du même lieu, des biens dernièrement reconnus en mains de Claude Mendrot, clerc de Rances, l$ E 5 Droits et privilèges communaux. \ Reconnaissance en faveur de Jaques Chevalley et Jacques Ravey agissant comme recteurs et au nom de la Confrérie du Saint-Esprit de Valeyres-sous-Rances par Jean Comte du même lieu, des biens dernièrement reconnus en mains de Claude Mendrot, clerc de Rances, l
      - $E 6 Droits et privilèges communaux. \ Réception comme membre de la Confrérie du Saint-Esprit de Valeyres (Wuillerme de Gland et Jean de la Cour, recteurs), en faveur de Pierre Deniret, de Sergey ; prix : 30 sols employés à l'achat de 6 [ ] dite monnaie de cense annuelle, témoins : Hugue Favre, de$ E 6 Droits et privilèges communaux. \ Réception comme membre de la Confrérie du Saint-Esprit de Valeyres (Wuillerme de Gland et Jean de la Cour, recteurs), en faveur de Pierre Deniret, de Sergey ; prix : 30 sols employés à l'achat de 6 [ ] dite monnaie de cense annuelle, témoins : Hugue Favre, de

Zone d'identification
Cote:	E 5
Titre:	Droits et privilèges communaux. Reconnaissance en faveur de Jaques Chevalley et Jacques Ravey agissant comme recteurs et au nom de la Confrérie du Saint-Esprit de Valeyres-sous-Rances par Jean Comte du même lieu, des biens dernièrement reconnus en mains de Claude Mendrot, clerc de Rances, le 25 mars 1521 par Pierre Vurbellet et Estevene, sa femme, du consentement de Jean [ ] précédemment par Jaquette feu Jaquet Vurbellet, femme de Jean Chantemps et au confessant appartenant par acquis contre lesdits Jean Comte, Estevenne, sa femme, et Pierre Vurbellet, tous de Valeyres-sous-Rances, pour le prix de 30 sols, acte signé Richard, notaire, le 6 juin 1534, à savoir : une parcelle de vigne sise rière Valeyres, lieudit Les Veillards, soit derrière les maisons des Veillard, jouxte la vigne d'Isabelle Veillard du levant, l'oche dudit Picton du couchant, celle dudit Mercier par lui acquise de l'hôpital des Clées de bise, le sentier des ages nouveaules de vent, cense : 8 pots de vin ou moût, mesure des Clées ; témoins : André Daquin, Pierre Sarraz, de Val-leres sous Rances et Jaque Robert, d'Estavayer.
Dates:	1538 - 1538
Période de création:	1538
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	8 mars ; acte sur parchemin en parfait état de conservation ; signé C. Richard, notaire avec paraphe ; inventaire Barbey N° 30.