P 2 Actes anciens. \ Vente par la Bourse des pauvres, représentée par Aymonetus Bydivilys, de Seigneux, d'un terrain à la Confrérie de Saint-Esprit, en échange du versement d'un cens, au prix de 20 sols; signé H de Cornveto, notaire., 1434 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Valbroye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Seigneux Fonds d'archives de la commune de Seigneux, 1385-1960 (Fonds)
      - $P 1 Actes anciens. \ Abergement par Guillaume de Challant, évêque de Lausanne, aux communiers de Seigneux, de ses bois au lieu-dit "Bois de Seigneux", en la châtellenie de Lucens; fait au Château d'Ouchy le 16 mai 1416; signé Jacques Daux, notaire., 1416 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P 1 Actes anciens. \ Abergement par Guillaume de Challant, évêque de Lausanne, aux communiers de Seigneux, de ses bois au lieu-dit "Bois de Seigneux", en la châtellenie de Lucens; fait au Château d'Ouchy le 16 mai 1416; signé Jacques Daux, notaire., 1416 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P 2 Actes anciens. \ Vente par la Bourse des pauvres, représentée par Aymonetus Bydivilys, de Seigneux, d'un terrain à la Confrérie de Saint-Esprit, en échange du versement d'un cens, au prix de 20 sols; signé H de Cornveto, notaire., 1434 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P 2 Actes anciens. \ Vente par la Bourse des pauvres, représentée par Aymonetus Bydivilys, de Seigneux, d'un terrain à la Confrérie de Saint-Esprit, en échange du versement d'un cens, au prix de 20 sols; signé H de Cornveto, notaire., 1434 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P 3 Actes anciens. \ Arbitrage entre Seigneux et Cerniaz concernant des difficultés à cause du pâturage du bétail commun sur le territoire de Seigneux au lieu-dit "Par la Croix Du Chermet"; signé Aymé Rojolat, notaire., 1444 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P 3 Actes anciens. \ Arbitrage entre Seigneux et Cerniaz concernant des difficultés à cause du pâturage du bétail commun sur le territoire de Seigneux au lieu-dit "Par la Croix Du Chermet"; signé Aymé Rojolat, notaire., 1444 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	P 2
Titre:	Actes anciens. Vente par la Bourse des pauvres, représentée par Aymonetus Bydivilys, de Seigneux, d'un terrain à la Confrérie de Saint-Esprit, en échange du versement d'un cens, au prix de 20 sols; signé H de Cornveto, notaire.
Dates:	1434 - 1434
Période de création:	1434
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds