DA 60 Droits communaux. \ Cession en faveur de la commune de Saint-Légier, par Pierre Modoux de Promasens, de tous les droits que possède ce dernier contre Daniel-Antoine Ducraux, de Saint-Légier ; prix : 15 écus petits., 1754 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Saint-Légier-La Chiésaz Fonds d'archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz, 1001-1960 (Fonds)
      - $DA 59 Droits communaux. \ Procès-verbaux de bornages : a) entre Tercier et Saint-Légier; entre le commun de Fourgeperd et la pièce des Pautex b) entre la commune de Saint-Légier et la ville de Vevey, pour la pièce de 18 poses appelés es vaux., 1752-1753 (Indéterminé en dessous du fonds)$ DA 59 Droits communaux. \ Procès-verbaux de bornages : a) entre Tercier et Saint-Légier; entre le commun de Fourgeperd et la pièce des Pautex b) entre la commune de Saint-Légier et la ville de Vevey, pour la pièce de 18 poses appelés es vaux., 1752-1753 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $DA 60 Droits communaux. \ Cession en faveur de la commune de Saint-Légier, par Pierre Modoux de Promasens, de tous les droits que possède ce dernier contre Daniel-Antoine Ducraux, de Saint-Légier ; prix : 15 écus petits., 1754 (Indéterminé en dessous du fonds)$ DA 60 Droits communaux. \ Cession en faveur de la commune de Saint-Légier, par Pierre Modoux de Promasens, de tous les droits que possède ce dernier contre Daniel-Antoine Ducraux, de Saint-Légier ; prix : 15 écus petits., 1754 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $DA 61 Droits communaux. \ Engagement de Daniel-Antoine Ducraux de Saint-Légier, envers la dite commune de tout ce qui lui reviendra des vignes du sieur Ruchonnet, et de tout ce qu'il possède; la commune lui fournira tout ce qui est nécessaire pour cultiver ses vignes et celles du sieur Rochonnet.$ DA 61 Droits communaux. \ Engagement de Daniel-Antoine Ducraux de Saint-Légier, envers la dite commune de tout ce qui lui reviendra des vignes du sieur Ruchonnet, et de tout ce qu'il possède; la commune lui fournira tout ce qui est nécessaire pour cultiver ses vignes et celles du sieur Rochonnet.

Zone d'identification
Cote:	DA 60
Titre:	Droits communaux. Cession en faveur de la commune de Saint-Légier, par Pierre Modoux de Promasens, de tous les droits que possède ce dernier contre Daniel-Antoine Ducraux, de Saint-Légier ; prix : 15 écus petits.
Dates:	1754 - 1754
Période de création:	1754
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds