DA Droits communaux. \ Inventaire partiel des droits de la commune + transcription., 1501-1600 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Saint-Légier-La Chiésaz Fonds d'archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz, 1001-1960 (Fonds)
      - $D 29 Droits communaux. \ Confirmation d'un acte passé le 4 novembre 1301., 1532 (Indéterminé en dessous du fonds)$ D 29 Droits communaux. \ Confirmation d'un acte passé le 4 novembre 1301., 1532 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $DA Droits communaux. \ Inventaire partiel des droits de la commune + transcription., 1501-1600 (Indéterminé en dessous du fonds)$ DA Droits communaux. \ Inventaire partiel des droits de la commune + transcription., 1501-1600 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $DA 01 Droits communaux. \ Vidimus de l'acte d'affranchissement du droit de gerberie (ancien revenu du clergé, pour la bénédiction des récoltes) avec réserve au cas où ce droit se révélerait être les prémices de la récolte. \ Attribution aux pauvres de la paroisse des revenus de la chapelle fondé$ DA 01 Droits communaux. \ Vidimus de l'acte d'affranchissement du droit de gerberie (ancien revenu du clergé, pour la bénédiction des récoltes) avec réserve au cas où ce droit se révélerait être les prémices de la récolte. \ Attribution aux pauvres de la paroisse des revenus de la chapelle fondé

Zone d'identification
Cote:	DA
Titre:	Droits communaux. Inventaire partiel des droits de la commune + transcription.
Dates:	1501 - 1600
Période de création:	1501 - 1600
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	Datation approximative.

Descripteurs

Entrées:

DROITS COMMUNAUX (Matières\D)

INVENTAIRE (Matières\I)

REPERTOIRE (Matières\R)

Saint-Légier-La Chiésaz (Lieux\S)

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URL:

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