F 38 Acquis de terrain aux Traverses, de Marie Roch de Cuves en faveur de la commune, pour 420 florins., 1579 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Rossinière (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Rossinière Fonds d'archives de la commune de Rossinière, 1115-1960 (Fonds)
      - $F 37 Acquis et ventes. \ Acte français, sous le comte Michel par lequel Pierre, fils de Jean Baud de Cuves, se charge de la cense annuelle de 12 gros de bon lausannois, que devait au dit comte Jaquet de Siensiez d'Estavanens, paroisse de Broch pour la montagne par lui acquise des Denze d'Espagnié$ F 37 Acquis et ventes. \ Acte français, sous le comte Michel par lequel Pierre, fils de Jean Baud de Cuves, se charge de la cense annuelle de 12 gros de bon lausannois, que devait au dit comte Jaquet de Siensiez d'Estavanens, paroisse de Broch pour la montagne par lui acquise des Denze d'Espagnié
      - F 38 Acquis de terrain aux Traverses, de Marie Roch de Cuves en faveur de la commune, pour 420 florins., 1579 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $F 39 Acquis et ventes. \ Acte qui annule une vente sur la montagne de Lavanchy, faite par Jaques Mossier de Rossinières, demeurant à Bâle, à Pierre Ducret, parce qu'il n'était pas permis de vendre à des gens qui n'étaient pas du bailliage., 1591 (Indéterminé en dessous du fonds)$ F 39 Acquis et ventes. \ Acte qui annule une vente sur la montagne de Lavanchy, faite par Jaques Mossier de Rossinières, demeurant à Bâle, à Pierre Ducret, parce qu'il n'était pas permis de vendre à des gens qui n'étaient pas du bailliage., 1591 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	F 38
Titre:	Acquis de terrain aux Traverses, de Marie Roch de Cuves en faveur de la commune, pour 420 florins.
Dates:	1579 - 1579
Période de création:	1579
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	9 janvier; signé Nicolas Massard; avec sceau.

Descripteurs

Entrées:

ACHAT (Matières\A)

ACQUIS (Matières\A)

ACQUISITION (Matières\A)

BROUSSAILLE (Matières\B)

BUISSON (Matières\B)

TERRAIN INCULTE (Matières\T)

TERRAIN (Matières\T)

VENTE (Matières\V)

Rossinière (Lieux\R)

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URL:

https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=165296

Portfolio:
Désignation:

F 38 Acquis de terrain aux Traverses, de Marie Roch de Cuves en faveur de la commune, pour 420 florins., 1579 (Indéterminé en dessous du fonds)

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