FD3 Finances communales. \ Annexes aux comptes. \ Pièce relative à des cotisations dues par les communes de la Terre de Romainmôtier., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:FD3
Titre:Finances communales.
Annexes aux comptes.
Pièce relative à des cotisations dues par les communes de la Terre de Romainmôtier.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Document très abîmé, tombe en morceaux. Difficilement consultable.
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTABILITE (Matières\C)
  COMPTE (Matières\C)
  FINANCES (Matières\F)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE (Matières\T)
  Romainmôtier-Envy (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=162844
 

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