D XXX, BOIS 22 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. \ Lettres du médiateur Pottérat concernant le partage des bois de la Terre., 1821-1822 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Romainmôtier-Envy (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy, 1272-1931 (Fonds)
D XXX, BOIS 21 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. \ Décrets et circulaires officielles concernant le partage des bois de la Terre., 1818-1823 (Indéterminé en dessous du fonds)
D XXX, BOIS 22 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. \ Lettres du médiateur Pottérat concernant le partage des bois de la Terre., 1821-1822 (Indéterminé en dessous du fonds)
D XXX, BOIS 23 Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier. \ Résumé des Tableaux de Population & des batimens des Communes de la Terre au 1e. \ Janvier 1822., 1822 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
D XXX, BOIS 22
Titre:
Bois, partage des bois de la Terre de Romainmôtier.
Lettres du médiateur Pottérat concernant le partage des bois de la Terre.
Dates:
1821 - 1822
Période de création:
1821 - 1822
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
Romainmôtier-Envy (Lieux\R)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=162636
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