D XXIX, INCENDIE 1 Incendies et seringues. \ Règlement en cas d'incendie, commande de seringues pour lutter contre le feu, listes des charités aux incendiés., 1680-1850 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Romainmôtier-Envy (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy, 1272-1931 (Fonds)
      - $D XXVIII, DOMAINE 14 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville). \ Plan pour le projet de réfection de la Maison de ville., 1821 (Indéterminé en dessous du fonds)$ D XXVIII, DOMAINE 14 Mandats, sentences, plans et divers relatifs au domaine (bois, pâturage, borne, pont, Maison de ville). \ Plan pour le projet de réfection de la Maison de ville., 1821 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $D XXIX, INCENDIE 1 Incendies et seringues. \ Règlement en cas d'incendie, commande de seringues pour lutter contre le feu, listes des charités aux incendiés., 1680-1850 (Indéterminé en dessous du fonds)$ D XXIX, INCENDIE 1 Incendies et seringues. \ Règlement en cas d'incendie, commande de seringues pour lutter contre le feu, listes des charités aux incendiés., 1680-1850 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $D XXIX, INCENDIE 2 Incendies et seringues. \ Journal des Charités adressées à Messieurs du Conseil de Romainmôtier ou à eux remises, pour les distribuer aux Incendiés qui ont eu part à la malheureuse Incendie arrivée audit Lieu la nuit du 13 au 16 Septembre 1778., 1778-1779 (Indéterminé en dessou$ D XXIX, INCENDIE 2 Incendies et seringues. \ Journal des Charités adressées à Messieurs du Conseil de Romainmôtier ou à eux remises, pour les distribuer aux Incendiés qui ont eu part à la malheureuse Incendie arrivée audit Lieu la nuit du 13 au 16 Septembre 1778., 1778-1779 (Indéterminé en dessou

Zone d'identification
Cote:	D XXIX, INCENDIE 1
Titre:	Incendies et seringues. Règlement en cas d'incendie, commande de seringues pour lutter contre le feu, listes des charités aux incendiés.
Dates:	1680 - 1850
Période de création:	1680 - 1850
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds