D 16 Bornage fait entre la bourgeoisie de Romainmôtier d'une part et Collet Develey et Anthoine Faley, son beau-frère de Premier, d'autre part, concernant la possession de la Ville appelée Le Derrichoz et celle desdits Develey et Faley appelée l'Aubonne., 1578 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Romainmôtier-Envy (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Romainmôtier-Envy Fonds d'archives de la commune de Romainmôtier-Envy, 1266-1853 (Fonds)
      - D 15 Bornage fait par la bourgeoisie de Romainmôtier, en suite de soumission et réquisition à elle faite par Claude Bonard, bourgeois dudit lieu, à l'occasion de ce que lesdits de Romainmôtier prétendaient que ledit Bonard avait outrepassé les limites d'un mas à lui appartenant situé Au Derichoz d
      - D 16 Bornage fait entre la bourgeoisie de Romainmôtier d'une part et Collet Develey et Anthoine Faley, son beau-frère de Premier, d'autre part, concernant la possession de la Ville appelée Le Derrichoz et celle desdits Develey et Faley appelée l'Aubonne., 1578 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $D 17 Bornage. \ Prononciation entre la Ville de Romainmôtier jointe au communes d'Envy, Croy et Vallorbe d'une part, et celle de Bretonnières d'autre part, sur ce que les premiers se plaignaient de ce que ceux de Bretonnières avaient extirpé certains communs et pâquiers, lieu-dit En Combaz Joffre$ D 17 Bornage. \ Prononciation entre la Ville de Romainmôtier jointe au communes d'Envy, Croy et Vallorbe d'une part, et celle de Bretonnières d'autre part, sur ce que les premiers se plaignaient de ce que ceux de Bretonnières avaient extirpé certains communs et pâquiers, lieu-dit En Combaz Joffre

Zone d'identification
Cote:	D 16
Titre:	Bornage fait entre la bourgeoisie de Romainmôtier d'une part et Collet Develey et Anthoine Faley, son beau-frère de Premier, d'autre part, concernant la possession de la Ville appelée Le Derrichoz et celle desdits Develey et Faley appelée l'Aubonne.
Dates:	1578 - 1578
Période de création:	1578
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds