F 17 Actes de propriété, bâtiments et domaines. \ Convenant et arrangement entre la commune d'Oron et la Chapelle, relatifs au commun de Susmont., 1760 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:F 17
Titre:Actes de propriété, bâtiments et domaines.
Convenant et arrangement entre la commune d'Oron et la Chapelle, relatifs au commun de Susmont.
Dates:1760 - 1760
Période de création:1760
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:20 mai.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  BATIMENT (Matières\B)
  BIEN COMMUN (Matières\B)
  CHAPELLE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  Oron-la-Ville (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=143405
 

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