U 166 Affaires militaires. \ Loi sur le transit et le transport de la poudre à canon., 1835 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune d'Ormont-Dessus (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Ormont-Dessus Fonds d'archives de la commune de Ormont-Dessus, 1277-1916 (Fonds)
U 165 Affaires militaires. \ Arrêté sur les jours et lieux des avant-revues., 1835 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 166 Affaires militaires. \ Loi sur le transit et le transport de la poudre à canon., 1835 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 167 Affaires militaires. \ Arrêté spécifiant les avant-revues, armes, lieux et dates., 1836 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
U 166
Titre:
Affaires militaires.
Loi sur le transit et le transport de la poudre à canon.
Dates:
1835 - 1835
Période de création:
1835
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
1 imprimé.
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE MILITAIRE (Matières\A)
ARME (Matières\A)
ARMEE (Matières\A)
CANON (Matières\C)
LEGISLATION (Matières\L)
LOI (Matières\L)
TRANSPORT (Matières\T)
Ormont-Dessus (Lieux\O)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=143195
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