G a 15 Droits communaux, actes, etc. \ Inventaire des effets qui appartiennent à la commune et se remettent de génération en génération : objets, livres et registres, etc., 1785 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Ormont-Dessus (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Ormont-Dessus Fonds d'archives de la commune de Ormont-Dessus, 1277-1916 (Fonds)
      - $G a 14 Droits communaux, actes, etc. \ Lettre de rente en faveur de la commune, remboursée en 1813., 1783 (Indéterminé en dessous du fonds)$ G a 14 Droits communaux, actes, etc. \ Lettre de rente en faveur de la commune, remboursée en 1813., 1783 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $G a 15 Droits communaux, actes, etc. \ Inventaire des effets qui appartiennent à la commune et se remettent de génération en génération : objets, livres et registres, etc., 1785 (Indéterminé en dessous du fonds)$ G a 15 Droits communaux, actes, etc. \ Inventaire des effets qui appartiennent à la commune et se remettent de génération en génération : objets, livres et registres, etc., 1785 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $G a 16 Droits communaux, actes, etc. \ Acquis par Jean Nicollier à Josias Borlat (?) (Logis de l'Ours) d'une maison, Vers-l'Eglise : la vieille cure privilégiée du droit d'enseigne et franchise de logis dès 1672, emplacement de la maison de ville actuelle (1917)., 1785 (Indéterminé en dessous du$ G a 16 Droits communaux, actes, etc. \ Acquis par Jean Nicollier à Josias Borlat (?) (Logis de l'Ours) d'une maison, Vers-l'Eglise : la vieille cure privilégiée du droit d'enseigne et franchise de logis dès 1672, emplacement de la maison de ville actuelle (1917)., 1785 (Indéterminé en dessous du

Zone d'identification
Cote:	G a 15
Titre:	Droits communaux, actes, etc. Inventaire des effets qui appartiennent à la commune et se remettent de génération en génération : objets, livres et registres, etc.
Dates:	1785 - 1785
Période de création:	1785
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds