GA.a.11 Cadastre. \ Double de bornage pour la Commune de Belmont-sur-Lausanne, contre Jean-Marc Beboux., 1745 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Belmont-sur-Lausanne (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Belmont-sur-Lausanne Fonds d'archives de la commune de Belmont-sur-Lausanne, 1437-1960 (Fonds)
GA.a.11 Cadastre. \ Délimitation de la dîmerie en graines du territoire de Belmont-sur-Lausanne., 1738 (Indéterminé en dessous du fonds)
GA.a.11 Cadastre. \ Double de bornage pour la Commune de Belmont-sur-Lausanne, contre Jean-Marc Beboux., 1745 (Indéterminé en dessous du fonds)
GA.a.11 Cadastre. \ Arrangement entre la Cour baillivale et la Commune de Belmont-sur-Lausanne, concernant la dîme en vin., 1756 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
GA.a.11
Titre:
Cadastre.
Double de bornage pour la Commune de Belmont-sur-Lausanne, contre Jean-Marc Beboux.
Dates:
1745 - 1745
Période de création:
1745
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
22 novembre.
Descripteurs
Entrées:
ABORNEMENT (Matières\A)
BORNAGE (Matières\B)
CADASTRE (Matières\C)
DEBORNAGE (Matières\D)
DELIMITATION (Matières\D)
PROPRIETE FONCIERE (Matières\P)
REGISTRE CADASTRAL (Matières\R)
TERRITOIRE COMMUNAL (Matières\T)
Belmont-sur-Lausanne (Lieux\B)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=14162
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