P Actes anciens. \ François Bouvier doit régir la part du Comte de Gruyère dans la seigneurie d'Aigremont, jusqu'au paiement intégral des frais., 1404 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Ormont-Dessous (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Ormont-Dessous Fonds d'archives de la commune de Ormont-Dessous, 1287-1960 (Fonds)
      - $P Actes anciens. \ Dépenses par le lieutenant François Bouvier, à l'occasion de la prise et de la défense du château d'Aigremont, dont s'est emparé le Comte de Gruyère., 1403 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P Actes anciens. \ Dépenses par le lieutenant François Bouvier, à l'occasion de la prise et de la défense du château d'Aigremont, dont s'est emparé le Comte de Gruyère., 1403 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P Actes anciens. \ François Bouvier doit régir la part du Comte de Gruyère dans la seigneurie d'Aigremont, jusqu'au paiement intégral des frais., 1404 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P Actes anciens. \ François Bouvier doit régir la part du Comte de Gruyère dans la seigneurie d'Aigremont, jusqu'au paiement intégral des frais., 1404 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P Actes anciens. \ Le bailli du Chablais est chargé de percevoir les droits qui sont dus au Comte de Gruyère dans la seigneurie d'Aigremont, et de faire réparer le château., 1411 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P Actes anciens. \ Le bailli du Chablais est chargé de percevoir les droits qui sont dus au Comte de Gruyère dans la seigneurie d'Aigremont, et de faire réparer le château., 1411 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	P
Titre:	Actes anciens. François Bouvier doit régir la part du Comte de Gruyère dans la seigneurie d'Aigremont, jusqu'au paiement intégral des frais.
Dates:	1404 - 1404
Période de création:	1404
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds